Un nouveau Guide publié par le MELCC

17 avril 2021

Réalisée par le Pôle d’expertise hydrique et naturel, en collaboration avec la Direction de la protection des espèces et des milieux naturels du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), ce document s’adresse à tous les intervenants susceptibles de concevoir des projets affectant des milieux humides et hydriques. Il apporte des précisions sur les renseignements qui doivent accompagner une demande d’autorisation et sur les éléments additionnels dont le ministre tient compte dans son analyse. Il présente également les motifs de refus qui seront considérés dans l’analyse de ces projets.

Lien pour accéder : Les milieux humides et hydriques – l’analyse environnementale (gouv.qc.ca)

Pour obtenir un exemplaire du document, s’adresser au :

Pôle d’expertise hydrique et naturel Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 675, boul. René-Lévesque Est, 4e étage, boîte 21 Québec (Québec) G1R 5V7 - Téléphone : 418 521-3907

Ou visitez notre site Web : www.environnement.gouv.qc.ca