Un premier bilan. Le 18e congrès annuel de l’AQÉI tenu à Montréal les 4 et 5 novembre 2009 sur le thème — L’évaluation environnementale : un atout en période de crise économique ? — fut un réel succès en termes de participation et de contenu, avec 177 congressistes et un programme riche en échanges et en enseignements.

Les nombreux commentaires reçus jusqu’à maintenant, notamment à l’égard de la formule, du choix des sujets et de la qualité des présentations, font foi de l’enthousiasme suscité.Au fil du déroulement du congrès, les participants auront eu l’occasion d’apprendre, de questionner et de débattre du rôle de l’évaluation environnementale, non seulement dans le contexte actuel de turbulences économiques, mais également selon les attentes et propositions d’acteurs aux intérêts très diversifiés. Le sujet, loin d’être clos, offre, avec le congrès, des perspectives plus précises quant à la valeur et la portée de l’évaluation environnementale. Les défis à relever et les améliorations réalisables ou souhaitables se dessinent plus nettement.

MAINTENANT DISPONIBLE :
Document de synthèse de 15 pages réalisé par Louise Fecteau et Jean-Pierre Revéret avec la collaboration des membres du comité organisateur (en format pdf)


L'évaluation environnementale: un atout en période de crise économique?


Comité organisateur
Problématique
Appuis financiers — Partenaires / Collaborateurs / Associés
Programme final avec un lien à la présentation visuelle de plusieurs personnes-ressources
Programme final, incluant les notes biographiques et les résumés de présentation, disponible en format PDF
Quelques photos en souvenir

Comité organisateur


En plein travail, à la fin de la première journée du congrès
Dans le sens des aiguilles d'une montre en partant de la gauche...Voici Mélissa Gagnon, Mario Gauthier, Julie Parent (étudiante venue prêtée main forte à l'équipe), Louise Fecteau, Jean-Pierre Revéret (animateur du congrès), Judy Doré, Alain Bourgeois
(Marie-Josée Grimard, Mario Heppell, Alan Samostie et Françoise Mondor ne sont pas sur la photo)

Louise Fecteau
Responsable du comité organisateur du congrès
Présidente, Gaïa Environnement inc., Saint-Jean-sur-Richelieu
Alain Bourgeois
Conseiller principal, Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE), Québec
Judy Doré
Analyste en évaluation environnementale, Environnement Canada, en détachement à Pêches et Océans Canada, Québec
Mélissa Gagnon
Chargée de projets, Direction des évaluations environnementales, ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Québec (en poste jusqu'au 31 août 2009)
Mario Gauthier
Professeur agrégé, Sciences sociales, Université du Québec en Outaouais, Gatineau
Marie-Josée Grimard
Conseillère en environnement, Hydro-Québec Équipement / SEBJ, Montréal
Mario Heppell
Biologiste, aménagiste, directeur de projets, GENIVAR, Québec
Alan Samostie
Ingénieur en environnement, chargé de projets, SNC-Lavalin Environnement, Lévis
Françoise Mondor
Coordonnatrice, Association québécoise pour l'évaluation d'impacts

Problématique

L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE :
UN ATOUT EN PÉRIODE DE CRISE ÉCONOMIQUE ?

Depuis l’entrée en vigueur des dispositions de la Loi sur la qualité de l’environnement portant sur l’évaluation environnementale (ÉE) de certains projets, il y a de cela maintenant plus de trois décennies, de nombreuses démarches de révision ont eu cours afin d’améliorer la procédure. Plusieurs propositions ont été faites à l’occasion de diverses consultations dont celle portant sur la Loi sur le développement durable (2006). Parmi ces propositions, il y en a une chère, à l’AQÉI, soit l’application de processus d’évaluation environnementale stratégique à l’élaboration des plans, des politiques et des programmes gouvernementaux.

Les débats des dernières années ont porté également sur l’application des procédures fédérale et provinciale d’ÉE et des chevauchements qui peuvent en découler dans le cas de certains projets. L’entrée en vigueur de l’Entente de collaboration Canada-Québec en matière d’évaluation environnementale en 2004 n’a pas mis fin à ce débat qui refait régulièrement surface au Québec.

Plus récemment, dans le contexte de crise économique qui prévaut actuellement à l'échelle mondiale, les pressions s’accentuent pour revoir les dispositifs existants afin de faciliter, voire d'accélérer la réalisation des projets, particulièrement ceux d’infrastructures publiques considérés comme l’élément clé de la relance de l’économie. D’ailleurs, au printemps 2009, le gouvernementf fédéral a apporté des modifications à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, notamment pour diminuer le nombre ou la taille des projets assujettis à l’application de sa procédure d’ÉE. Parmi les raisons invoquées pour justifier ce changement, certains acteurs reprocheraient notamment à la Loi d’être trop complexe sur le plan administratif, d’englober trop de petits projets et de mettre l’accent davantage sur le processus que sur l’environnement. Les avis sont toutefois partagés.

Certains perçoivent l’ÉE comme une contrainte au développement économique. Ils considèrent que les mécanismes d’ÉE sont coûteux, longs, voire même inutiles. D’autres voient dans l’ÉE la composante essentielle d’une stratégie visant à assurer la viabilité des projets sur les plans environnemental, économique et social. Le choix des solutions aux lacunes alléguées à l’encadrement législatif actuel et à son application concrète dépendra de la perspective adoptée.

L’AQÉI veut apporter une contribution significative aux discussions sur le rôle de l'évaluation environnementale dans un contexte de turbulences économiques. C’est pourquoi la question posée à l’occasion du congrès annuel de 2009 de l’association est la suivante : L’évaluation environnementale : un atout en période de crise économique?

En première journée, les participants pourront entendre et discuter avec différents intervenants sur la nature des préoccupations et attentes envers la procédure d'ÉE. Ils pourront également échanger autour des trois conditions présentées comme fondamentales à une procédure d'évaluation environnementale efficace et performante et qui mériteraient d'être améliorées, à savoir : l'évaluation environnementale stratégique, la surveillance et le suivi ainsi que la participation active du public. En deuxième journée, des expériences d'acteurs ayant bénéficié des effets de la procédure d'ÉE seront partagées et un débat se tiendra sur les pistes à dégager pour que l'ÉE puisse jouer pleinement son rôle, de manière satisfaisante pour une majorité d'acteurs.

 

 

 

Appuis financiers au congrès — Partenaires / Collaborateurs / Associés

PARTENAIRES

 




 

 

COLLABORATEURS

 

 

 

ASSOCIÉS

 


Pour en savoir davantage sur la visibilité offerte aux PARTENAIRES, COLLABORATEURS et ASSOCIÉS n'hésitez pas à consulter le plan d'appui financier.

 

L'AQÉI remercie pour la diffusion de l'annonce du congrès auprès de ses membres.

 

 

Programme final — Le programme, incluant les résumés et notes biographiques des personnes-ressources, est également accessible en format pdf.

MERCREDI, 4 NOVEMBRE 2009 - MATINÉE

7h45

Accueil et inscription

8h30

Mot de bienvenue — Éric Giroux, président de l'AQÉI
Présentation du déroulement du programme — Louise Fecteau, responsable du comité organisateur du congrès

 

Animation des séances du congrès — Jean-Pierre Revéret, professeur, Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale, UQÀM

8h45

Plénière 1 — Situer le cadre législatif dans le contexte actuel

Quelles sont les pressions exercées sur les gouvernements, fédéral et provincial, depuis le début de la crise économique ?

Quelles sont les perspectives de l'évaluation environnementale (ÉE) dans ce contexte ?

8h50

Le processus fédéral d'ÉE — L'évaluation environnementale fédérale en période de crise économique : défis et opportunités (présentation disponible en format pdf)

  YVES LEBOEUF, vice-président, Élaboration des politiques, Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE)
9h10 Questions
9h15

Le processus québécois d'ÉE — Un état des lieux et liens avec le résultat des travaux du Conseil canadien des ministres de l'environnement (CCME) (présentation disponible en format PowerPoint)

  ROBERT JOLY, directeur par interim, Direction des évaluations environnementales, ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP)
9h35 Questions
9h40 Consultation du public : défis et opportunités pour le BAPE (présentation disponible en format PDF)
  PIERRE RENAUD, président, Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE)
9h55 Questions

10h00 Pause

10H25

Plénière 2 — Entendre les points de vue, préoccupations et attentes du milieu et en débattre (les conférenciers Yves Leboeuf, Robert Joly et Pierre Renaud participent au débat)

10h30

Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ)
FRANÇOISE BERTRAND, présidente-directrice générale

10h45

Municipalité régionale de comté de Rivière-du-Loup (présentation disponible en format PDF)
MICHEL LAGACÉ, préfet de la MRC et président de la Conférence régionale des élus du Bas-Saint-Laurent

11h00

Nature Québec
MICHEL BÉLANGER, président

11h15

Période d'échanges entre les intervenants et avec les congressistes


12h15 Buffet offert aux congressistes

MERCREDI, 4 NOVEMBRE 2009 - APRÈS-MIDI

13h35

Plénière 3 — Trois conditions pour que l'ÉE soit un atout :

1) Une application rigoureuse de l'évaluation environnementale stratégique (ÉES) ;

2) Une meilleure intégration du suivi environnemental ;

3) Une participation citoyenne concrète et satisfaisante.

13h40

1) Qu'en est-il de l'évaluation environnementale stratégique aujourd'hui ?

 

Première application concrète — Mise en contexte et vue d'ensemble du programme d'évaluations environnementales stratégiques sur la mise en valeur des hydrocarbures en milieu marin au ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec (MRNF)

CAROL CANTIN, agent de recherche, Direction générale des hydrocarbures et des biocarburants, MRNF
14h00 Questions

14h05

2) Quel est le rôle de l'ÉE dans l'élaboration d'un programme de surveillance et de suivi environnemental et comment la surveillance et le suivi peuvent influencer l'ÉE des projets?

  Expérience du ministère des Transports du Québec (MTQ), Direction territoriale de la Capitale-Nationale, dans le cas du réaménagement de l'axe routier 73 / 175 (présentation disponible en format PDF)
  MARTIN LAFRANCE , biologiste, Service des inventaires et du plan, Direction territoriale de la Capitale-Nationale, MTQ
14h25 Questions
14h30 Pause
14h50

3) Quelles sont les conditions pour une participation publique active, utile et pertinente? Regards de la recherche en sciences sociales (présentation disponible sur demande auprès de Mario Gauthier mario.gauthier@uqo.ca

  MARIO GAUTHIER , professeur agrégé, Sciences sociales, Université du Québec en Outaouais (UQO)
15h10 Questions
15h15 Période d'échanges avec les congressistes
 

16h00 Assemblée générale annuelle des membres de l'AQÉI
17h00 Cocktail offert aux congressistes

JEUDI, 5 NOVEMBRE 2009 - MATINÉE

8h30

Plénière 4 — L'évaluation environnementale (ÉE) un atout : apprendre à partir d'expériences profitables

8h35

Retombées de l'approche de la communauté d'Ekuanitshit dans le cas du projet hydroélectrique de la Romaine

  VINCENT NAPISH , vice-chef, Conseil des innus d'Ekuanitshit
8h55 Questions
9h00

Retombées de l'ÉE sur les plans économique, social et environnemental — exemples de projets hydroélectriques (présentation disponible en format PowerPoint)

  MIREILLE PAUL , coordonnatrice, Projets barrage et centrale hydroélectrique, ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP)
9h20 Questions
9h25 Retombées de l'ÉE dans le cas de quelques projets réalisés au Québec, autres qu'hydroélectriques (présentation disponible en format PDF)
  MICHEL-L. CARON, directeur, Bureau de Québec Environnement, GENIVAR
9h45 Questions

9h50 Pause

JEUDI, 5 NOVEMBRE 2009 - MATINÉE suite et fin

10h10

Plénière 5 — Entreprendre les lendemains sur des bases solides

La crise économique représente-t-elle une opportunité pour revoir nos modes de développement dans une perspective de durabilité ?

À quelles conditions l'ÉE peut-elle répondre aux problèmes de la crise économique et favoriser le développement durable ?

Questionnement sur la base de ce qui fait la manchette dans les médias depuis un an : l'immobilisme, dénoncent certains, le pied sur l'accélérateur, pour d'autres : les remises en question des modes de consultation publique, la nécessité d'une participation publique pour une intégration harmonieuse des projets dans les communautés, etc.

Retour sur les éléments-clés des plénières précédentes pour le bénéfice des débatteurs

DÉBATTEURS :

  Conseil patronal de l'environnement du Québec (CPEQ)
HÉLÈNE LAUZON
, avocate et urbaniste, présidente
 

Hydro-Québec (présentation disponible en format PowerPoint)
MICHEL BÉRUBÉ
, chef Environnement, Direction principale Expertise, Hydro-Québec Équipement /SEBJ

 

Consultante
CLAUDETTE JOURNAULT, spécialiste en conciliation en environnement

  Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec
JACQUES RUELLAND, président
11h00 Suivi d'une période d'échanges entre les débatteurs et les congressistes
  CONCLUSION

12h00 Remerciements et clôture du congrès

 

LIEU DU CONGRÈS ET HÉBERGEMENT

HOLIDAY INN SELECT
99, avenue Viger Ouest, Montréal
station de métro Place d'Armes
coin Viger et Saint-Urbain

Un bloc de chambres est réservé au nom du groupe AQÉI, délai accordé jusqu’au 23 octobre 2009 à un tarif spécial. Ce sont des chambres disponibles les 3 et 4 novembre 2009 au tarif de 139,00 $ par soir, par chambre, en occupation simple ou double (taxes TPS et TVQ, taxe touristique de 3 % par nuit et services en sus).

Pour réserver, téléphonez sans frais:
1-888-878-9888
téléphone de l’hôtel: 514-878-9888

reservations@yul-downtown.hiselect.com

Chaque congressiste est responsable de ses frais de séjour.

 

 

INSCRIPTION AU CONGRÈS

il est fortement recommandé de ne pas se présenter sur les lieux du congrès sans avoir reçu au préalable un accusé de réception de son inscription par courriel.

Votre inscription peut faire l'objet d'une demande d'admissibilité dans le cadre de la Loi du 1 %.

Pour une inscription individuelle
de professionnels, étudiants et
intervenants OSBL

Un formulaire standard

Pour une inscription collective
d'une organisation affiliée à l'AQÉI
NIVEAU 1

Pour une inscription collective
d'une organisation affiliée à l'AQÉI
NIVEAU 2

Pour une inscription collective
d'une organisation affiliée à l'AQÉI
NIVEAU 3

Pour en savoir plus sur le membership individuel et sur le membership affilié, consulter la rubrique Le Réseau de l'AQÉI

 

OFFRE DE GRATUITÉ AUX ÉTUDIANT(E)S :

Grâce aux partenaires et collaborateurs financiers du congrès, vingt étudiant(e)s auront la chance de participer gratuitement au congrès et de devenir membres de l'AQÉI pendant un an.

POUR ÊTRE ÉLIGIBLE À L'OFFRE DE GRATUITÉ :

1.
Il faut remplir un formulaire d'inscription (standard) sur lequel vous indiquez clairement votre niveau de scolarité, le nom du département et de l'université auquels vous êtes attachés. De plus, vous indiquez vous-même "CONCOURS ÉTUDIANT" sur le formulaire ;

2.
Et fournir une preuve de votre statut d'étudiant(e).

Vous acheminez le tout soit par télécopieur (450-451-0269), soit par courriel (mondorf@aqei.qc.ca).

La date limite de dépôt des inscriptions au "CONCOURS ÉTUDIANT" :
16 OCTOBRE À 16H00

ATTENTION : Les premiers arrivés seront les premiers servis, sur la base d'une répartition équitable du nombre d'étudiant(e)s entre les différentes universités et différents départements. Seuls les dossiers complétés (formulaire rempli et preuve de statut d'étudiant) seront considérés.

Les étudiant(e)s qui auront été accepté(e)s recevront une réponse officielle par courriel au plus tard le 19 octobre. La liste des 20 étudiant(e)s sera alors affichée dans cette rubrique.

Celles et ceux qui ne seront pas retenu(e)s et qui souhaitent tout de même participer au congrès auront à s'inscrire à nouveau et paieront le tarif régulier (129,81 $ taxes incluses).

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RÉSULTATS

Grâce aux partenaires et collaborateurs financiers du congrès, 20 étudiantes et étudiants participeront gratuitement au congrès et deviendront membres de l'AQÉI pour un an.

• Ahbib, Maryem, doctorat, Management et technologie, UQÀM
• Baril, Jean, doctorat, Droit, ULaval
• Bédard, Alain, maîtrise, Biogéosciences de l'environnement, ULaval
• Dhital, Narayan, doctorat, Faculté de foresterie, ULaval
• Émond, Pierre-Olivier, maîtrise, Centre universitaire de formation en environnement, UdeSherbrooke
• Frappier-Richard, Guillaume, bac, Géographie, UdeMontréal
• Gadouche, Lylen, maîtrise, Sciences biologiques, UQÀM
• Gauthier, Martine, maîtrise, Sciences de l'environnement, UQÀM
• Girard, Marc-André, DESS en éco-conseil, Sciences fondamentales, UQAC
• Krzywkowski, Pascale, maîtrise, Sciences de l'environnement, UQÀM
• Labre Guilbert, Stéphanie, maîtrise, Géographie Planning et Environnement, UConcordia
• Lafontaine, Sébastien, maîtrise, Institut d'urbanisme, UdeMontréal
• Lanmafankpotin, Georges, doctorat, Géographie, UdeMontréal
• Louvel, Julie, maîtrise, Centre for Development Environment and Policy, University of London
• Ringuette, Daniel, certificat, Sciences de l'environnement, TÉLUQ
• Rivard, Pierre, doctorat, Sciences de l'environnement, UQAT
• Shuku Onemba, Nicolas, maîtrise, Géographie, UQÀM
• Sfar, Hedi, maîtrise, Institut d'urbanisme, UdeMontréal
• Tall, Laure, doctorat, Biologie, UdeMontréal
• Tir, Mohamed Nabil, maîtrise en évaluation de programme, ÉNAP

 

 

 

 

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