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Le MELCC a publié un guide à l’intention des initiateurs de projet sur les Changements climatiques et l’évaluation environnementale. La Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) (chapitre Q-2) prévoit désormais une prise en compte plus spécifique des changements climatiques dans le processus d’évaluation environnementale. Les émissions de gaz à effet de serre doivent ainsi être évaluées et minimisées. Les projets doivent également être adaptés en fonction des impacts et des risques posés par les changements climatiques sur ses composantes et sur le milieu où il sera réalisé. Le guide vise à outiller les initiateurs de projet en décrivant comment les changements climatiques doivent être considérés dans l’élaboration et l’analyse environnementale d’un projet.

Le guide fournit des informations sur

 

• les types de GES à considérer
• Les composantes du projets susceptibles d’être une source d’émission
• Le périmètre d’analyse par type de projet
• Les mesures d’évitement et de réduction
• Les types d’aléas susceptibles d’avoir des impacts sur le projet

 

Par la suite, le guide traite du volet de l’évaluation des émissions de GES et de leurs impacts et ensuite du volet de l’adaptation aux changements climatiques

Émissions de GES

• Contexte et raison d’être
• Détermination des variantes et sélection de la variante
• Atténuation des impacts et compensation des impacts résiduels
• Programmes de surveillance et de suivi environnemental

 

Adaptation aux changements climatiques

• Description du milieu
• Détermination des variantes et sélection
• Analyse des impacts du projet
• Programme de suivi environnemental

 

Le guide est disponible au lien suivant :

https://www.environnement.gouv.qc.ca/evaluations/directive-etude-impact/guide-intention-initiateur-projet.pdf

 

Bonne lecture et bonne prise en compte des changements climatiques dans vos études d’impact!

 

Merci!

 

Lina

Présidente AQÉI