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Le bulletin
Association québécoise pour l'évaluation d'impacts

HIVER 1999 Vol. 8 No. 1

TABLE DES MATIÈRES

Votre conseil d'administration pour l'année 1998-1999
Le 7e congrès annuel de l'AQÉI 1998: bilan et suites
Représentations de l'AQÉI à Glasgow
Choix énergétiques et impacts environnementaux: thème du 8e congrès annuel de l'AQÉI 1999
Bilan du forum sur la notion d'urgence et l'évaluation environnementale
Activités d'ici le prochain congrès
Les rendez-vous mensuels
Site Internet de l'AQÉI
Rappel de renouvellement et remerciements
Membres affiliés
Dernière parution et À paraître
Dans la foulée des colloques...
Coordonnées de l'AQÉI
Fiche d'adhésion ou de renouvellement

LE 7e CONGRÈS ANNUEL DE 1998: BILAN ET SUITES

Le 7e congrès annuel de L'AQÉI, tenu les 13 et 14 novembre 1998 à Montréal, a porté sur Les évaluations d'impacts: le suivi... et après!, un sujet qui a attiré quelque 130 personnes. En abordant ce thème, l'AQÉI voulait poser un oeil critique sur l'efficacité des méthodes de prédiction d'impacts, sur les mesures d'atténuation et ce, tant pour les composantes physiques, biologiques qu'humaines. En corollaire, l'AQÉI voulait aborder la place qui est faite au suivi dans le processus d'évaluation d'impacts et dans quelle mesure le suivi sert ou pourrait servir à améliorer la performance des études d'impacts à venir.
Après le mot de bienvenue de Madame Suzanne Giguère, sous-ministre adjointe au développement durable du MEnQ, le débat a été lancé par Michel A. Bouchard de l'Université de Montréal, Jean-Étienne Klimpt d'Hydro-Québec, Denis Bergeron de l'Union québécoise pour la conservation de la nature, André Gougeon de Gaz Métropolitain, Jean Roberge de l'Association des mines du Québec et enfin, Louis Germain du MEnQ. Par la suite, une dizaine d'études de cas ont été présentées par des personnes-ressources provenant de différents milieux publics et privés. Enfin, la plénière de clôture a permis de tracer un premier bilan et des perspectives d'avenir avec la collaboration de Pierre André de l'Université de Montréal, de Joanne St-Onge de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, de Manuel Dussault de l'Alliance des manufacturiers et exportateurs du Québec et enfin de Gilles Plante du MEnQ. En effet, un premier bilan non exhaustif a permis de faire ressortir certains points, entre autres:
- les constats effectués quant aux lacunes dans les suivis et l'intégration des enseignements aux études d'impacts sont sensiblement les mêmes aujourd'hui que ceux émis à la fin des années 1980;
- les définitions de ce que doit inclure le suivi varient d'un intervenant à l'autre;
- le suivi est perçu comme un "pensum" plutôt que comme un exercice de validation qui permet de progresser; - etc.
L'ensemble de l'assistance a manifesté un intérêt à poursuivre la réflexion afin d'améliorer le processus et de formuler le cas échéant des recommandations éclairées aux instances concernées.

Nous tenons ici à remercier de nouveau les organisations qui ont apporté leur appui financier pour mener à bien le congrès 1998:

PARTENAIRES MAJEURS
Hydro-Québec
Association des conseillers en environnement du Québec
Gaz Métropolitain
SUPPORTEURS GOUVERNEMENTAUX
Ministère de l'Environnement du Québec
Ministère des Transports du Québec
Ministère des Ressources naturelles du Québec
Environnement Canada
Parcs Canada
Pêches et Océans Canada
COMMANDITAIRES
Agra Monenco Québec inc.
Alliance Environnement inc.
Environnement Illimité inc.
Naturam Environnement inc.
SNC-Lavalin Environnement inc.
Urgel Delisle et Associés inc.

SUITES DU CONGRÈS: À la demande des congressistes, l'AQÉI a pris la responsabilité de mettre sur pied un comité sur le suivi environnemental sous la présidence d'Yves Comtois de SNC-Lavalin Environnement. Ce comité regroupe actuellement une vingtaine de personnes qui s'y sont inscrites au moment même du congrès. Le comité s'est donné pour tâches 1) de réaliser un document sur le suivi dans un délai d'environ 6 mois, dont les principales recommandations viseront à baliser le suivi par le biais de mécanismes qui permettront d'obtenir la rétroaction nécessaire, l'efficacité et l'efficience du processus; 2) d'obtenir le cas échéant les appuis nécessaires dans les secteurs d'activités reliés de près ou de loin au processus d'évaluation environnementale; 3) de transmettre aux instances concernées les recommandations du comité.
Plusieurs réunions de travail ont eu lieu depuis le mois de décembre et sont prévues d'ici le mois de juin pour mener à terme le mandat fixé. Les membres les plus actifs dans le dossier sont Pascal Barrette et Joanne St-Onge de l'ACÉE, Chantal Dubreuil du MEnQ, Louis Gilbert d'Alliance Environnement, Robert Lussier de GDG Conseil, François Granger de Parcs Canada, Yolaine Le Beau de Tecsult Environnement, Michel Couillard d'Environnement Illimité, Robert Denis, Danielle Messier et Martin Pérusse d'Hydro-Québec, Daniel Hardy du MPO et enfin, Évelyne Lapeyrie et Héléna Roulet, deux étudiantes de l'UQAM.

REPRÉSENTATIONS DE L'AQÉI À GLASGOW

Il est maintenant acquis que l'AQÉI sera représentée, non seulement dans le cadre du 4e colloque international des spécialistes francophones, mais aussi dans le cadre du 19e congrès annuel de l'International Association for Impact Assessment. Les deux rencontres internationales se tiendront à Glasgow en Écosse au mois de juin prochain.
Sur le thème du suivi dans les évaluations environnementales, les ateliers se divisent en quatre volets: 1) le bilan du dernier congrès et un état d'avancement des travaux du comité de l'AQÉI sur le suivi; 2) le cadre réglementaire du suivi environnemental; 3) le suivi environnemental dans la continuité d'une démarche de démocratie participative; 4) la prise en compte des enseignements tirés des projets passés et des résultats du suivi dans les études d'impacts: le cas des projets hydroélectriques nordiques.
Ces ateliers, initiés par Peter Leonard, membre du C.A., ont été élaborés avec la collaboration de plusieurs membres qui participeront à l'un ou l'autre atelier, soit francophone et/ou anglophone (à leurs propres frais !). Yves Archambault de l'UQAM, Pierre André de l'Université de Montréal, Martin Pérusse et Pierre Senécal d'Hydro-Québec, Claudette Journault du BAPE, Gaétan Leduc de l'ISE-UQAM, Robert Lussier de GDG Conseil, Johanne St-Onge de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Renée Loiselle du MEnQ font partie jusqu'à maintenant du contingent de personnes-ressources.

CHOIX ÉNERGÉTIQUES ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
THÈME DU 8e CONGRÈS ANNUEL DE L'AQÉI
19-20 NOVEMBRE 1999
À MONTRÉAL

Une séance de remue-méninges organisée par le président de l'AQÉI au mois de février dernier, a réuni plus d'une dizaine de membres pour identifier un thème porteur pour le 8e congrès annuel. L'évaluation d'impacts dans le domaine des choix énergétiques est le thème qui est ressorti de la discussion et qui a été entériné par le conseil d'administration.
Martin Pérusse a accepté d'assumer la responsabilité de la coordination de ce congrès. Il est entouré jusqu'à maintenant de Louis Gilbert de GDG Conseil inc., Vincent Roquet de Vincent Roquet et Associés inc. et Thomas Welt du Groupe environnemental STOP. Viendront s'ajouter incessamment à l'équipe certains membres issus du milieu gouvernemental.
Le débat sur l'énergie a déjà fait la manchette au Québec, mais la façon dont le sujet sera abordé au 8e congrès de l'AQÉI permettra à l'ensemble de ses membres de se questionner sur les outils et les méthodes d'évaluation d'impacts des différentes filières énergétiques. Le moment semble particulièrement bien choisi car la restructuration du marché énergétique a maintenant atteint l'Amérique du Nord, occasionnant une redéfinition des règles du jeu et de ses acteurs.
L'objectif du congrès sera de susciter le débat sur une question complexe afin de mieux connaître ce qu'est le nouveau marché énergétique , ses caractéristiques et ses contraintes, afin de mieux comprendre les conséquences et les impacts des différentes filières énergétiques pour être en mesure de mieux soupeser les choix qui s'offrent à nous.
Le processus d'évaluation d'impacts peut constituer un outil utile et efficace pour y voir plus clair et choisir en connaissance de cause.
Différents sujets pourraient être abordés, entre autres:
Le marché énergétique québécois;
Les caractéristiques et contraintes des différentes filières;
L'analyse comparative des impacts;
L'analyse du cycle de vie des filières;
Les enjeux globaux: définitions, problèmes et solutions;
La traduction du discours spécialisé vers le public et l'implication des communautés.

Mais laissons plutôt au comité organisateur du congrès la responsabilité de bien définir le cadre et le contenu du programme... Par ailleurs, toute suggestion ou commentaire de votre part sera acheminée au comité via le courriel de l'AQÉI (mondorf@aqei.qc.ca) ou le télécopieur (514-276-0438).

BILAN DU FORUM
SUR LA NOTION D'URGENCE ET L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE


Le Forum sur la notion d'urgence et l'évaluation environnementale , organisé par l'AQÉI avec la collaboration du Ministère de l'Environnement du Québec, s'est tenu à l'UQAM le 4 février dernier.
Ce forum d'une journée a attiré quelque cinquante personnes provenant de secteurs différents intéressées par cette question dans leur milieu professionnel ou dans leur communauté. La qualité des communications et des échanges ont contribué à clarifier des notions de droit et aussi à évaluer la pertinence de souscrire à une démarche d'évaluation environnementale adaptée au contexte de catastrophe appréhendée.
Dans la matinée, Michel Bélanger, du bureau d'avocats Lauzon Bélanger, a présenté quelques notions de droit et posé la question sur un mode d'application possible de la procédure d'évaluation environnementale (ÉE) en situation de catastrophe. Marie-Christine Therrien, conseillère à l'Institut pour la prévention et la gestion des sinistres et des crises de l'Université de Sherbrooke s'est penchée sur la question suivante: L'apprentissage des catastrophes peut-il aider à l'ÉE pendant ou après la catastrophe ? et enfin, Robert Joly, agent de recherche du Ministère de l'Environnement du Québec a présenté un portrait des cas soustraits à la procédure de l'ÉE depuis 1980. Dans l'après-midi, les panélistes, Denis Bergeron de l'UQCN, Denis Coulombe de la Ville de La Baie, Michel Gariépy de l'Université de Montréal, Marc Gendron de l'ACEQ, Daniel Hardy de Pêches et Océans Canada et Claudette Journault du BAPE, ont exprimé leur point de vue sur la pertinence de réaliser une évaluation environnementale en situation d'urgence.
L'AQÉI s'est engagée à transmettre au Ministre de l'Environnement les résultats du Forum en apportant des recommandations pertinentes sur le sujet. Vous serez avisé au moment opportun de la disponibilité du document qui sera accessible via le site Web de l'AQÉI.

ACTIVITÉS D'ICI LE PROCHAIN CONGRÈS


ATELIER D'INFORMATION ET D'ÉCHANGES SUR L'ÉVALUATION D'IMPACTS DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ. Quelques membres du C.A. dirigés par Yves Archambault se penchent actuellement sur l'élaboration d'un programme sur ce thème. La possibilité de tenir cette activité avant le mois de juin est sérieusement envisagée.

ATELIER D'INFORMATION ET D'ÉCHANGES SUR LES COMITÉS DE SUIVI, DE SURVEILLANCE ET DE VIGILANCE. Organisé par Noël Bélanger, membre du C.A., cette activité aurait lieu vraisemblablement à la fin de septembre 1999 à moins d'avis contraire.

LES RENDEZ-VOUS MENSUELS

La formule des rendez-vous mensuels est toujours en vigueur à Montréal, à moins d'indication contraire.
Depuis le mois de septembre, nous avons accueilli Bruce Walker du groupe STOP, qui a abordé le thème de la qualité de l'air à Montréal, Normand Trempe du Secrétariat francophone de l'Association internationale pour l'évaluation d'impacts (AIÉI) qui a présenté la mission, les activités et les visées du Secrétariat, Robert Denis d'Hydro-Québec qui nous a entretenu de l'importance du bilan des enseignements du suivi environnemental pour l'amélioration des études d'impact et enfin, Janice Astbury de la Commission de coopération environnementale qui a présenté la mission et les principales activités de l'organisme.
Doit-on vous rappeler que vous, vos collègues ou toute autre personne, êtes invité(e)s à présenter un exposé à l'intérieur de la thématique des évaluations d'impacts et de la participation publique. Ces rendez-vous sont ouverts aux membres comme aux non-membres.

SITE INTERNET DE L'AQÉI

Tous les membres en règle pour l'année 1998-1999, qu'ils soient réseautés ou non, apparaissent automatiquement dans le site Internet de l'AQÉI avec leurs coordonnées. Les personnes qui ne souhaitent pas être affichées doivent le signaler clairement sur le formulaire d'adhésion ou de renouvellement ou encore par télécopieur ou par courrier électronique.
Le site de l'AQÉI est mis à jour régulièrement au fil des événements et des entrées d'information.

RAPPEL DE RENOUVELLEMENT
ET REMERCIEMENTS

L'AQÉI vient d'entamer sa huitième année d'existence. Bien qu'elle ne bénéficie d'aucune subvention de fonctionnement, l'association réussit à maintenir ses activités tout en contribuant à lancer plusieurs débats sur l'évaluation d'impacts et la participation publique.
Cela nous amène à vous rappeler l'importance de votre cotisation individuelle pour assurer le bon fonctionnement de l'association et un service toujours plus adéquat.
Nous tenons à remercier ici les membres qui ont déjà cotisé et nous invitons les autres à apporter sans tarder leur contribution pour l'année 1999. Si vous êtes dans l'incertitude d'avoir renouvelé ou non votre adhésion, n'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou par courriel (coordonnées à la fin du bulletin).

MEMBRES AFFILIÉS

Depuis l'automne 1997, l'AQÉI offre le statut de membre affilié. Plusieurs organisations, disposant d'un bassin important de membres potentiels peuvent maintenant bénéficier du statut de membre affilié. Cette option comporte plusieurs avantages tant pour l'organisation que pour ses employés - visibilité, participation, interaction, gestion allégée, croissance du réseau. Nous tenons à remercier ici les organisations qui ont renouvelé leur adhésion comme membre affilié pour l'année 1999 et à souhaiter la bienvenue à la firme de consultants GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. (Voir la liste complète des membres affiliés à la fin du bulletin).

DERNIÈRE PARUTION

Urgence et évaluation environnementale , Mémoire de l'AQÉI présenté au Comité d'information et de consultation publiques sur le projet Hertel-des Cantons dans le cadre de la consultation publique sur le projet Hertel-des Cantons d'Hydro-Québec, à la séance de Sainte-Cécile-de-Milton, le 5 octobre 1998. 10 pages incluant Annexe. Document disponible sur le site Internet de l'AQÉI ou sur demande.

DANS LA FOULÉE DES COLLOQUES...

23 avril 1999 à Montréal: Projets énergétiques transfrontaliers - Évaluation d'impacts et consultation publique -. Thème du prochain colloque annuel de l'Association Pipeline réalisé en collaboration avec l'Association des conseillers en environnement du Québec (ACEQ).
Pour information: 514-990-1068.

7 mai 1999 à Lévis: La gestion de projets au service de l'environnement. Colloque organisé par l'Association des biologistes du Québec, l'Ordre des Agronomes du Québec et l'Association d'agronomes en sol-plante, en collaboration avec l'Association des maîtres en gestion de projets de l'Est du Québec et le Programme de Maîtrise en Gestion de Projets de l'UQAR - campus de Lévis.
Pour information:
www.uqar.uquebec.ca/webmgp/amgpeq.html
Courriel: Colloque_GP@moncourrier.com
Téléphone: (418) 835-3278

RENCONTRE POUR LES TRAVAILLEURS AUTONOMES

L'Association des Biologistes du Québec, avec la collaboration de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts, invite les travailleurs autonomes à un 5 à 7 .
Le jeudi 25 mars 1999, de 17h 30 à 19 h 30
Au restaurant le Marché, salon de l'Auberge
1, Place Ville-Marie (angle Université et Cathcart) Montréal
Lors de cette première rencontre informelle, une personne-ressources de la Régie des Rentes du Québec présentera le Régime des rentes du Qc au service du travailleur autonome (environ 1 heure). D'autres thèmes comme la formation, la fiscalité, les communications, etc., pourront éventuellement faire l'objet d'autres rencontres.
Veuillez confirmer votre présence, d'ici le 22 mars prochain auprès de l'AQÉI, soit par courriel, soit par téléphone (voir plus bas).

COORDONNÉES DE L'AQÉI

Réf. Françoise Mondor - coordonnatrice -
Tél. 514-990-2193 Téléc. 514-276-0438
C.P. 785, succ. Place d'Armes, Mtl, Qc, H2Y 3J2
mondorf@aqei.qc.ca
http://www.cam.org/~aqei/