Le bulletin
Association québécoise pour l'évaluation d'impacts
HIVER
1996 Vol. 5 No. 1
TABLE DES MATIÈRES
Un conseil d'administration renouvelé
Un quatrième congrès annuel réussi
Mémoire de l'A.Q.E.I.
Les états financiers de l'A.Q.E.I. 1994-1995
Les comités et activités
Premier colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts
Les rendez-vous mensuels
Séminaire d'une journée sur l'internet et les ressources en gestion du territoire
Nouvelles
Recherche de personnes intéressées par le domaine des risques technologiques
Rappel de renouvellement et ouverture à de nouveaux membres
UN CONSEIL D'ADMINISTRATION RENOUVELÉ
M. Luc Ouimet, président de l'A.Q.E.I. jusqu'à la dernière assemblée générale, a décidé de ne pas solliciter un nouveau mandat comme président. Nous tenons à saluer Luc pour avoir tenu la barre de l'A.Q.E.I. d'abord, comme président du comité provisoire qui a créé l'Association en 1991, puis, comme président du conseil d'administration de 1992 à 1995. Par ailleurs, les membres peuvent encore compter sur sa présence "active"au sein du nouveau conseil d'administration. Il assurera ainsi l'arrimage et le suivi des dossiers avec le nouveau président. Pierre Senécal a accepté de prendre la relève à ce poste. Il cumulera donc à la fois le poste de président élu de l'IAIA et le poste de président de l'A.Q.E.I. pour l'année 1995-1996.
L'assemblée générale, tenue le 25 novembre dernier, a permis d'élire huit membres sur une possibilité de neuf pour former le nouveau conseil d'administration.
Quatre représentants déjà en poste ont été réélus:
- Claude
Hamel, directeur du Module de biologie à l'Université
du Québec à Montréal;
- Robert
Joly, chef d'équipe du groupe de coordination de la Direction
de l'évaluation environnementale en milieu nordique et de la
coordination, représentant du M.E.F. au C.A.;
- Luc
Ouimet, président du Centre de consultation et de concertation
inc.;
- Pierre
Senécal, conseiller en recherche scientifique - sociologie
et anthropologie, Vice-présidence Environnement, Hydro-Québec,
président élu de l'IAIA (Association internationale
pour l'évaluation d'impacts).
Quatre nouveaux représentants ont été élus:
- Gilles
Côté, avocat et étudiant à la maîtrise
en géographie à l'Université du Québec
à Montréal;
- André
Fortin, ingénieur et étudiant à la maîtrise
en études régionales à l'Université du
Québec à Chicoutimi;
- Isabelle
Laporte, consultante en environnement et membre des Ami(e)s de
la Terre de Montréal;
- Jean-Pierre
Pelletier, vice-président aux Opérations, Dessau
Environnement inc.
Le neuvième poste a été comblé dernièrement par un représentant d'Environnement Canada. Il s'agit d'Albin Tremblay, directeur des affaires ministérielles qui remplace ainsi Michel Lamontagne au sein du conseil.
Nous sommes par ailleurs heureux d'accueillir Rose-Aimée Bouchard qui participera aux réunions du conseil à titre de membre non votant, en alternance avec Jacinthe Leclerc. Rose-Aimée Bouchard est coordonnatrice en participation du public à la Direction de la planification stratégique et des politiques du Patrimoine canadien. Jacinthe Leclerc est chef de la Conservation de l'habitat du poisson de Pêches et Océans.
Voici les officiers élus par le conseil d'administration:
MÉMOIRE DE L'A.Q.E.I. SUR LA RÉFORME DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Les membres peuvent maintenant se procurer le mémoire de l'A.Q.E.I. sur la réforme de l'évaluation environnementale, qui a été soumis à la Direction générale du développement durable du ministère de l'Environnement et de la Faune du Québec (M.E.F.), au mois de décembre dernier.
Ce mémoire décrit les résultats d'un atelier de consultation sur la proposition d'orientations sur la réforme provenant du M.E.F., qui s'est déroulé le 18 octobre dernier, et auquel les membres de l'A.Q.E.I. avaient été conviés. Une quinzaine de personnes ont pu ainsi s'exprimer lors de cette soirée ou par le biais d'entretiens téléphoniques avec Me Yvan Biron. Ce dernier avait accepté la responsabilité d'animer l'atelier et de préparer le document en question.
Le M.E.F. aura reçu plus de cinquante mémoires sur son projet de réforme au cours de l'automne dernier. Un compte rendu de la consultation sera prochainement envoyé par le ministère à tous les groupes visés ainsi qu'une liste de tous les mémoires reçus.
On ignore encore si un projet de loi sera déposé au printemps. La nomination de David Cliche, comme nouveau ministre de l'Environnement et de la Faune (et ancien membre du conseil d'administration de l'A.Q.E.I.) modifiera-t-elle l'évolution du dossier ? Au moment de la rédaction de ce bulletin, la nouvelle de cette nomination était trop récente pour en savoir davantage sur le déroulement des étapes.
On ne peut que souhaiter que le M.E.F. prenne en considération les préoccupations émergeant de cette deuxième ronde de consultations. L'A.Q.E.I. souhaite, comme le rappelle son mémoire, que le ministère songe à offrir une dernière occasion à toutes les parties intéressées de commenter l'expression précise des orientations, c'est-à-dire permettre à chacun de s'exprimer sur la réglementation à venir avant son adoption (Mémoire, p. 16).
Pour vous procurer le document de 16 pages, il suffit d'en faire la demande en téléphonant à l'A.Q.E.I.
UN QUATRIÈME CONGRÈS ANNUEL RÉUSSI
Le thème de"La participation du public à l'heure des bilans" a attiré un nombre record de personnes au quatrième Congrès annuel de l'A.Q.E.I., tenu les 24 et 25 novembre dernier. En effet, 134 congressistes se sont inscrits, comparativement à 120, l'an dernier et à 125, lors du Congrès de fondation en 1992.
Plus de trente personnes-ressources provenant des secteurs public, parapublic, communautaire et privé ont présenté leurs expériences dans le domaine de la participation du public. Le congrès a révélé la diversité des formes de participation, la pluralité des besoins et des intérêts, ainsi que le foisonnement des expériences tentées dans le domaine.
En planifiant les plénières au début et à la fin du congrès et en accordant beaucoup de place aux ateliers thématiques parallèles, la nouvelle formule a permis de favoriser des échanges fort intéressants et fructueux entre les participants et les personnes-ressources en fonction des intérêts et des besoins des groupes.
Le comité sur la participation du public, présidé par Luc Ouimet, examine de près les notes prises au congrès par les secrétaires et les rapporteurs afin de poursuivre la discussion et d'initier des actions concrètes au cours de l'année. André Delisle est en train de peaufiner la synthèse qu'il avait esquissée à la fin du congrès. On songe à réaliser une recherche-action en collaboration avec une équipe de chercheurs universitaires dans laquelle on mettrait à contribution toutes les personnes-ressources qui ont présenté un exposé lors du congrès. C'est un dossier à suivre...
Rappelons que cet événement fut un succès grâce à la qualité des intervenants, à la collaboration précieuse des membres du comité sur la participation du public, à l'implication d'André Delisle comme responsable du programme, et enfin, à l'apport précieux de commanditaires (Hydro-Québec, Association Industrielle de l'Est de Montréal, Centre de consultation et de concertation, Dessau Environnement, Le Groupe DBSF, Le Groupe S.M., SNC-Lavalin Environnement) et d'organismes qui ont offert leurs services (Université de Montréal, Groupe GERME de l'École des H.E.C., Ville de Montréal).
LES COMITÉS ET ACTIVITÉS
Le comité sur la participation du public, sous la responsabilité de Luc Ouimet, reprend ses travaux tout en les enrichissant des réflexions issues du congrès. Les membres se sont réunis deux fois déjà depuis le mois de novembre. Plusieurs personnes se sont ajoutées au comité initial composé d'une dizaine de membres. On peut se référer à l'article sur le 4e Congrès annuel pour connaître les projets de ce comité.
Le comité sur l'évaluation sociale et environnementale des politiques, sous la responsabilité de Louise Roy, est en train de préparer un document de réflexion sur les pratiques actuelles dans ce domaine, ici et à l'étranger. C'est sur la base de ce document que les membres organiseront le prochain congrès annuel de l'A.Q.E.I. Le groupe de Louise Roy se prépare à élaborer un programme en ce sens.
Le comité de méthodologie, sous la responsabilité de Pierre Senécal, a, quant à lui, déjà produit la version préliminaire d'un document sur l'évaluation des impacts humains au Québec qu'il reste à peaufiner. Un autre rapport, qui s'intégrera à l'étude internationale sur l'efficacité des évaluations, est en rédaction et permettra d'enrichir le document initial. Un atelier sur le sujet est prévu pour le mois de mai ou le mois de septembre.
Les activités de l'A.Q.E.I. En l'absence d'un responsable de la planification des activités, le conseil d'administration souhaite à tout le moins identifier pour chacune des activités proposées une personne pouvant la mener à bien. L'A.Q.E.I. projette d'organiser au moins deux activités avant la période estivale et une, au mois de septembre prochain avant le congrès annuel.
Le prochain atelier, planifié pour le mois de mars, portera sur les normes ISO-14000 sur le plan des évaluations et de la consultation. D'autres ateliers sont prévus pour mai et septembre. Ils pourraient porter sur les évaluations d'impacts humains ou sur un autre thème qui fait présentement l'objet d'échanges avec l'OAIA (Association ontarienne pour l'évaluation d'impacts).
D'autres thèmes sont présentement envisagé: stratégies sur la biodiversité; écotourisme et études d'impacts; bilan du débat Grande-Baleine.
Si vous êtes intéressés(es) à collaborer avec nous dans l'organisation de l'une ou l'autre de ces activités, n'hésitez pas à nous contacter.
LES RENDEZ-VOUS MENSUELS
La formule du lunch mensuel entre les membres de l'A.Q.E.I. a été adoptée depuis le début de l'année 1995 mais ce n'est qu'au mois de septembre dernier qu'il a été convenu de fixer une fois pour toutes, les moments de rencontre.
À Montréal: Les rendez-vous mensuels ont lieu à chaque dernier vendredi du mois, à moins de circonstances exceptionnelles comme le congrès annuel ou la période des fêtes.
Le 29 septembre, nous avons accueilli Monsieur Jacques Internoscia qui était à l'époque directeur du service de la planification corporative de la S.T.C.U.M., et qui nous a entretenu des effets favorables d'une meilleure gestion de la demande de transport sur l'environnement. Le 27 octobre, Roger La Roche, de Laro Environnement inc., nous a présenté le réseau Internet comme un outil de gestion en environnement. Le 26 janvier 1996, Madame Danielle Paré, adjointe exécutive au bureau montréalais de l'Union mondiale pour la conservation de la nature (UICN), a accepté de nous entretenir de l'UICN et de son important Congrès mondial sur la conservation, qui aura lieu à Montréal au mois d'octobre prochain. De quinze à vingt personnes ont participé à ces dîners.
À partir du mois de février, nous avons l'intention d'alterner les lunchs thématiques avec des lunchs sans invité particulier de façon à répondre au besoin exprimé par les membres. Le prochain rendez-vous aura lieu sans conférencier. Il aura lieu le 23 février prochain à midi, à l'Auberge Le Vieux Saint-Gabriel, au 426, rue Saint-Gabriel dans le Vieux-Montréal. Vous trouverez à l'intérieur de ce bulletin une invitation à ce dîner.
Les invitations sont habituellement acheminées par télécopieur à tous les membres de la grande région de Montréal ou par téléphone pour les membres qui n'en ont pas. Les rencontres ne sont pas destinées exclusivement aux membres et elles s'adressent également aux personnes qui sont de passage à Montréal. On ne demande qu'une confirmation par téléphone, au moins deux jours avant la rencontre, pour réserver le nombre de places requises. Vous n'avez qu'à payer votre repas.
À Québec: Madame Paré (UICN) participera au lunch informel organisé à Québec, le 9 février. Bien qu'il n'ait pas été possible d'identifier une personne qui prendrait la responsabilité de ces rendez-vous pour les mois à venir dans la région de Québec, des efforts seront déployés pour en organiser sur une base régulière
Au Saguenay-Lac-Saint-Jean: André Fortin (membre du conseil d'administration de l'A.Q.E.I.) lancera bientôt une invitation à tous les intéressés, membres ou non, pour un rendez-vous le 1er mars prochain. Si tout va bien, il sera en mesure d'organiser les rencontres au début de chaque mois. Voici son message :
De l'action au Saguenay-Lac-Saint-Jean ! Les membres de l'A.Q.E.I. anciens et nouveaux de cette région seront très bientôt conviés à un premier dîner-conférence. Cette activité permettra aux participants d'échanger sur leurs activités et leurs préoccupations actuelles et de créer des liens. Les dîners-conférences se tiendront en début de mois. Donc, surveillez votre courrier, votre télécopieur, votre téléphone ou votre courrier électronique ! On vous invitera bientôt !
Thème: On se retrouve !
Vendredi, le 1er mars 1996, à 12h00
Lieu à confirmer
Pour informations: André Fortin
téléphone: (418) 690-2247; afortin@uqac.uquebec.ca
PREMIER COLLOQUE INTERNATIONAL DES SPÉCIALISTES FRANCOPHONES EN ÉVALUATION D'IMPACTS
Nous avons le plaisir de vous informer que, dans le cadre du 16e Congrès annuel de l'IAIA qui se tiendra à Estoril (Portugal) au mois de juin prochain, aura lieu le premier Colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts. Ce colloque se déroulera les 18 et 19 juin, à la veille du congrès qui lui se tiendra du 20 au 23 juin.
Ce premier Colloque est organisé conjointement par l'A.Q.E.I. et l'Association française des ingénieurs écologues avec l'appui du ministère français de l'Environnement.
Vous trouverez ci-joint, le programme du colloque en question avec tous les détails permettant à toutes les personnes intéressées à présenter une communication de s'inscrire. On rappelle que la date limite, pour envoyer votre projet de communication à Pierre Senécal, est le 15 mars 1996.
Sur réception du formulaire rempli à l'A.Q.E.I., IAIA vous expédiera le programme préliminaire du congrès dans lequel sera inséré le formulaire d'inscription au colloque et au congrès.
Ce Colloque constitue une des actions concrètes qui a découlée du Sommet des pays et d'experts francophones sur l'évaluation environnementale, tenu à Paris au mois de novembre dernier. L'A.Q.E.I. avait été invitée à cette occasion à se joindre à la délégation du Ministère de l'Environnement et de la Faune, tout comme le BAPE et Hydro-Québec International. L'A.Q.E.I. fut représentée par Pierre Senécal à cette occasion.
LES ÉTATS FINANCIERS DE L'A.Q.E.I. 1994-1995
Compte tenu du remplacement de la responsable de la comptabilité à la mi-novembre, et de la révision du bilan, les états financiers de l'A.Q.E.I. pour 1994-1995 avaient été présentés à l'assemblée générale du 25 novembre 1995, sous forme de "projet". Depuis, le conseil d'administration a adopté les états financiers vérifiés par le bureau Raymond, Chabot, Martin, Paré, à la réunion du 25 janvier dernier, états qui seront entérinés lors de la 5e assemblée générale des membres au mois de novembre prochain.
Deux corrections mineures ont été apportées par le vérificateur. La différence se situe au niveau des intérêts de placement et d'un ajustement des dépenses reliées aux honoraires professionnels qui n'avaient pas été comptabilisés dans le projet présenté en assemblée générale.
Les états financiers de l'A.Q.E.I. sont disponibles pour tous les membres qui en feront la demande.
NOUVELLES
RÉSEAU INTERNET. L'A.Q.E.I. compte se brancher bientôt sur le réseau Internet et même ouvrir un site Web avec l'appui du gouvernement du Québec. À suivre...
BULLETIN D'INFORMATION DU M.E.F. Les directions de l'évaluation environnemen-tale du ministère de l'Environnement et de la Faune publient depuis décembre 1995 un bulletin d'information sur les procédures d'évaluation et d'examen des impacts. Il paraîtra dix fois par année. Il compte deux pages ou un feuillet. Le bulletin est disponible sur demande. Il s'agit de s'adresser à :
Bulletin Évaluations environnementales
A/S Monsieur Abel Rodrigue
Ministère de l'Environnement et de la Faune
DÉEMNC, Boîte 50
900, rue de Marly, 5e étage
Sainte-Foy (Québec) G1X 4E4
ou par télécopieur: 418-644-8222
Avec ce bulletin, les directions de l'évaluation environnementale visent à offrir une information factuelle et à jour à toutes les personnes désireuses de connaître les activités liées aux diverses procédures d'évaluation et d'examen applicables au Québec. Dans le bulletin du mois de décembre, les directions se présentent, puis nous font part de la publication d'une brochure sur l'évaluation environnementale au Québec. Le bulletin fait ensuite le point sur deux dossiers : la réforme de l'évaluation environnementale et la consultation publique à Waswanipi. Il livre enfin, une liste des projets assujettis et les décisions prises sur des projets.
INVITATION DU GERME. Le Groupe d'études et de recherche sur le management et l'écologie de l'École des HEC nous convie à un "5 à 7" le 15 février prochain à la salle 6017 du HEC, 5255 avenue Decelles, Montréal. Au programme : une conférence sur le thème "Les préoccupations de l'entreprise en matière de gestion et de protection de l'environnement", et le lancement officiel du livre "Environnement, économie et entreprise". Prière de confirmer votre présence auprès de Michel Provost au 340-6329.
RECHERCHE DE PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE DOMAINE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES
L'A.Q.E.I. compte-t-elle des membres intéressés par les risques technologiques ?
Mots-clefs: risque technologique, catastrophe, sécurité civile, vulnérabilité,
prévention, évaluation de risque, évaluation d'impacts,...
André Fortin, actuellement à la Maîtrise en Études régionales de l'Université du Québec à Chicoutimi, travaille en ce moment sur les impacts des ruptures de barrages. Il se propose de créer un réseau de personnes intéressées à la question des riques technologiques en général. Si vous vous reconnaissez, voici ses coordonnées complètes:
André
Fortin
428, rue de Tilly, Chicoutimi, G7H 4E3
Téléphone: (418) 690-2247
Courrier élect.: afortin@uqac.uquebec.ca
RAPPEL DE RENOUVELLEMENT ET OUVERTURE À DE NOUVEAUX MEMBRES
Il est important pour l'A.Q.E.I. de pouvoir compter sur vous et sur de nouveaux membres. Votre fidélité à renouveler votre adhésion est un gage de confiance, nous vous en remercions. Près de 130 membres sont en règle pour l'année 1995-1996 depuis le dernier congrès annuel.
Les personnes qui n'ont pas encore renouvelé leur adhésion pour cette année et celles qui seraient intéressées à devenir membres, sont donc invitées à remplir le formulaire joint à ce bulletin et à verser une cotisation de 50$ dès maintenant. Vous bénéficierez ainsi du réseau qui vous est offert, notamment, par le biais des rencontres mensuelles, des colloques, du congrès annuel et du bulletin de liaison.
SÉMINAIRE
DE FORMATION D'UNE JOURNÉE
INTERNET ET LES RESSOURCES EN GESTION DU TERRITOIRE
Tout en donnant la formation technique nécessaire pour naviguer sur l'Internet, le cours d'une journée vise à introduire les participants aux ressources disponibles sur le réseau dans le domaine de la gestion du territoire. Le cours ciblera plus particulièrement les ressources dans les domaines de l'environnement, de l'aménagement du territoire ainsi que l'appropriation des communications électroniques par les gouvernements et les administrations locales.Le cours est produit et donné par Hubert Simard (INTERNAUTICA) et Roger La Roche (LARO Environnement). Ce dernier a déjà présenté une conférence sur l'Internet comme outil de gestion en environnement lors de la rencontre mensuelle de l'A.Q.E.I. du 27 octobre dernier.
VOICI LE DÉROULEMENT DE LA JOURNÉE:
BLOC 1: Introduction au réseau INTERNET et au WEB : les ressources, les accès, les exigences.
BLOC 2: Le courrier électronique.
BLOC 3: Les outils de recherche et de navigation sur le réseau.
BLOC 4: Les ressources en environnement et en aménagement du territoire disponibles sur le réseau; l'information scientifique; les ressources des gouvernements et des administrations locales.
PRIX: 100 $ par participant(e)
Le cours est offert en journée, sur semaine, dans un local équipé de postes de travail. Un minimum de 10 participant(e)s est requis pour donner le cours.
POUR PLUS D'INFORMATIONS:
LARO Environnement téléphone: 514-527-6925 télécopieur: 514-527-6819
courrier électronique: laror@vir.ca
W3: http://www.vir.com/~laror/home.htm
INTERNAUTICA: téléphone: 514-485-9628 télécopieur: 514-485-9647
Courrier électronique: simh@infobahnos.com
