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TABLE
DES MATIÈRES
Sixième
congrès annuel de l'AQÉI sur La biodiversité et
les évaluations d'impacts, 14-15 novembre 1997 à Montréal
L'AQÉI
planifie présentement son 6e congrès annuel. Le thème
de ce prochain congrès,
" La biodiversité et les évaluations d'impacts ",
marquera un tournant dans la courte histoire de l'AQÉI. Ce congrès
se déroulera à l'hôtel Holiday Inn Select à
Montréal les 14 et 15 novembre 1997.
La diversité
biologique a été reconnue comme un enjeu international
lors du Sommet de la Terre tenu à Rio de Janeiro en 1992. Depuis,
la majorité des pays ont signé la Convention sur la diversité
biologique qui les engage entre autres, pour la première fois,
à évaluer l'impact de leurs projets sur la biodiversité.
Cet engagement constitue un développement majeur dans l'histoire
des études d'impacts. Le conseil d'administration a jugé
ce thème suffisamment rassembleur et porteur d'avenir pour y
consacrer son prochain congrès.
Le programme
préliminaire est déjà élaboré et
a été structuré de la façon suivante. La
plénière d'ouverture brossera un portrait de la Convention
sur la diversité biologique, de ses bases scientifiques et de
ses liens avec les évaluations d'impacts. Trois ateliers parallèles
exploreront ensuite plus à fond la problématique: les
discussions porteront sur (a) les aspects économiques de la biodiversité,
(b) la prise en compte de la biodiversité dans les projets, ainsi
que (c) dans l'évaluation des programmes et politiques. La plénière
de clôture, qui prendra la forme d'une table ronde, tentera d'établir
pourquoi et comment la biodiversité devrait être intégrée
dans les études d'impacts en synthétisant le contenu des
ateliers et en réalisant différentes projections sur les
développements possibles dans l'avenir, notamment dans le cas
des projets internationaux.
Plusieurs
intervenants gouvernementaux, des universitaires, des consultants et
des promoteurs ont déjà accepté de présenter
un exposé dans le cadre du congrès. L'AQÉI souhaite
favoriser des échanges scientifiques et techniques sur ce sujet
qui interpelle les spécialistes des milieux biophysique et humain.
Elle vous invite donc chaleureusement à participer à cet
événement en vous y inscrivant dès maintenant.
Une esquisse de ce programme vous est présentée en primeur
à l'intérieur du présent bulletin ainsi qu'un formulaire
d'inscription. Par ailleurs, on prévoit une diffusion massive
du programme officiel dès la fin du mois d'août.
Rappelons
que le comité organisateur de ce congrès se compose de
Marcel Couture de SNC-Lavalin Environnement qui en assume la présidence,
de Robert Joly du ministère de l'Environnement et de la Faune,
d'Albin Tremblay d'Environnement Canada, de Jean-Pierre Revéret
de l'Université du Québec à Montréal, ainsi
que de Scott McKay de SMK Gestion de l'environnement inc. Ce dernier
a accepté d'organiser une campagne de financement avec le support
des membres du comité, campagne qui a pour objectif d'assurer
le plein succès de l'événement.
Deuxième
colloque international des spécialistes francophones en évaluation
d'impacts Nouvelle-Orléans - 26 mai 1997
L'AQÉI
a organisé pour la seconde année consécutive un
colloque international des spécialistes francophones en évaluation
d'impacts tenu dans le cadre du congrès annuel de l'IAIA (Association
internationale pour l'évaluation d'impacts). Cette fois-ci, l'événement
a eu lieu à la Nouvelle-Orléans en Louisiane le 26 mai
dernier.
Contrairement
à l'an passé où l'activité avait été
préparée conjointement avec l'Association Française
des Ingénieurs Écologues, l'AQÉI a planifié
seule l'événement cette année. Malgré une
publicité diffusée auprès de nos membres et directement
par l'IAIA dans de nombreux pays, le taux de participation a été
plus faible cette année qu'en 1996 - environ 35 personnes - comparativement
à l'an passé où l'on avait accueilli au Portugal
72 participants. Plusieurs raisons expliquent cette diminution, notamment,
la distance par rapport aux grands bassins de population francophone,
le coût relativement élevé des frais de déplacement
et de séjour aux États-Unis (en particulier pour les Européens
et d'autant plus pour les Africains), ainsi qu'un conflit d'horaires
dans le programme même de l'IAIA (d'autres participants francophones
avaient été invités à s'inscrire à
une session de formation).
Le nouveau
secrétariat francophone de l'IAIA permettra certainement de solutionner
plusieurs des problèmes éprouvés cette année
et de développer une stratégie, ainsi qu'un réseau
de contacts qui permettront de rentabiliser davantage ces rencontres
internationales en termes d'échanges de connaissances et de dévelop-pement
de l'expertise. On compte déjà organiser le prochain colloque
francophone non pas en Nouvelle-Zélande, où se déroulera
le prochain congrès annuel de l'IAIA, mais plutôt au Québec
ou en France au printemps prochain. Un dossier à suivre...
Quoiqu'il
en soit, le colloque de cette année au-ra permis de rassembler
différents intervenants du Canada et particulièrement
du Québec, de la France, de Madagascar, du Bénin, du Sénégal
ainsi que de la Côte d'Ivoire. Les représentants de plusieurs
gouvernements francophones ont participé à l'événement.
Ces représentants avaient été conviés le
lendemain par le gouvernement français à participer à
la seconde rencontre du groupe de travail restreint des gouvernements
francophones sur l'évaluation environnementale, présidée
par Jean Lafont du Ministère de l'Environnement français.
La journée
accordée au colloque fut particulièrement bien remplie.
Des exposés sur trois thèmes spécifiques (les tendances
actuelles en évaluation d'impacts ainsi qu'en consultation publique
et les évaluations reliées au secteur de l'eau) ont été
présentés. Durant la seconde partie de l'après-midi
s'est déroulée une as-semblée délibérative
visant à discuter des orientations à privilégier
pour le secrétariat francophone de l'IAIA. Cette assemblée
visait plus spécifiquement à réviser sur une base
finale la mission du secrétariat, à commenter un projet
de charte, à nommer une partie de son conseil d'administration
et à proposer des orientations ou des priorités pour le
secrétariat.
Pour différentes
raisons, seul le projet de charte fut discuté lors de cette assemblée.
Au cours des échanges très vifs qui suivirent, il apparût
clairement (entre autres) que les rôles respectifs du secrétariat,
de l'Institut de l'Énergie des Pays Francophones (localisé
à Québec et au-quel l'Agence de la Francophonie a confié
la gestion des dossiers environnementaux) et du groupe de travail restreint
n'étaient pas pleine-ment compris par plusieurs participants.
D'autres s'interrogeaient par ailleurs sur l'opportunité de solliciter
un statut d'ONG pour le secrétariat. Pour d'autres enfin, l'établissement
d'un lien avec l'IAIA demeurait obscur.
Heureusement,
il s'est avéré possible de discuter de nouveau de ces
questions au cours du congrès tant avec les représentants
des gouvernements qu'avec plusieurs représentants d'organismes
non-gouvernementaux. Elles ont fait l'objet de différentes solutions
qui seront rediscutées dans le cadre d'un programme d'échanges
qui s'étalera jusqu'au printemps prochain.
Le secrétariat
francophone de l'IAIA à Montréal: une réalité
Depuis
le mois de mai dernier, le secrétariat francophone de l'IAIA
a maintenant pignon sur rue. Il est désormais localisé
dans des bureaux de la société Montréal International
sur la rue Sainte-Antoine. Cette société formée
des trois paliers de gouvernements, conformément à sa
politique d'aide aux organismes internationaux à but non lucratif,
met à la disposition du secrétariat plusieurs de ses locaux
pour une durée de trois ans. Le projet est également appuyé
par les gouvernements français et québécois.
La contribution
du Ministère de l'Environnement et de la Faune consiste d'une
part à prêter pour une période de trois ans l'un
des membres de son personnel et d'autre part, à accorder au secrétariat
un appui financier annuel de 20 000 $ pour la même période.
Rappelons que le ministère de l'Environnement français
a accepté d'accorder au secrétariat une subvention an-nuelle
de 50 000 FF pour une période indéterminée. Nous
aimerions remercier vivement les deux gouvernements pour cet appui et
plus spécifiquement le ministre David Cliche et Suzanne Giguère,
sous-ministre adjointe au MEF et Jean Lafont du ministère français.
D'autres gouvernements sont également sollicités (ou le
seront sous peu), ainsi que des entreprises privées localisées
de part et d'autre de l'Atlantique.
Normand
Trempe, le nouveau directeur du Secrétariat, est un fonctionnaire
de carrière au ministère de l'Environnement et de la Faune.
Il a entre autres participé à l'évaluation environnementale
du projet de Grande-Baleine en mettant sur pied, avec un collègue
du gouvernement fédéral, le Bureau de soutien de l'examen
public du projet Grande-Baleine, situé à Montréal
avec des bureaux locaux en milieu cri et en milieu inuit. Nul doute
qu'il saura mettre cette expérience à profit dans l'établissement
du Secrétariat francophone.
Monsieur
Trempe s'emploie présentement à mettre sur pied le secrétariat
avec le support du président de l'AQÉI, Pierre Senécal,
ce dernier maintenant le lien avec le conseil d'administration de l'IAIA
dont il est toujours membre.
Une chargée
de projets a déjà été engagée pour
préparer un feuillet d'information sur le rôle, le fonctionnement
et les activités du Secrétariat. Il s'agit de Hélène
Boudier, diplômée en sciences économiques, qui a
non seulement une expérience de consultante à plusieurs
endroits dont Hatch et Associés, Environnement Canada et Environnement-Québec,
mais aussi une expérience en enseignement et en formation tant
au Canada qu'à l'étranger. Madame Boudier et le directeur
travailleront de concert au développement du réseau d'experts
francophones en évaluation d'impacts, à la publication
du bulletin du Secrétariat et à divers autres projets
tels que l'inforoute, les séminaires de formation, la traduction,
la lexicographie... sans oublier le prochain colloque francophone.
Nouvelles
de l'IAIA
Le congrès
1997 de l'IAIA s'est déroulé à l'hôtel Fairmount
de la Nouvelle-Orléans, à quelques pas du Vieux Carré
français et de la bouillante rue Bourbon, où règne
une atmosphère de carnaval perpétuel. Le congrès,
qui a rassemblé environ 450 participants provenant de 70 pays,
a été consacré au thème de l'eau. Grâce
à l'appui du gouvernement hollandais, une cinquantaine de personnes
des pays en développement ont pu participer à l'événement,
dont plusieurs de l'Afrique francophone.
Le conseil
d'administration de l'IAIA a approuvé à sa dernière
réunion, qui s'est déroulée à la Nouvelle-Orléans,
un ambitieux plan de restruc-turation qui implique notamment une redéfinition
de ses liens avec les autres organismes actifs dans le domaine des ÉIE,
y compris ses chapitres. Cette redéfinition vise à solutionner
plusieurs problèmes: la désignation des "chapitres",
une expression peu utilisée ailleurs qu'aux États-Unis,
l'inquiétude que soulève le développement des chapitres
parmi les membres de l'IAIA qui ne s'identifient qu'à l'organisation
internationale, la nécessité de clarifier les liens avec
des organisations soeurs qui oeuvrent dans le même secteur sans
partager tous les objectifs d'IAIA. Plusieurs modalités de la
nouvelle politique n'ont toutefois pas été définies
clairement. Cette politique a été originellement définie
par Pierre Senécal, alors Président de l'IAIA (et maintenant
Past-President), et reformulée par le Past-President 1996-97,
Alan Porter.
La nouvelle
structure définit trois types d'organismes. Les "organisations
affiliées" constituent les équivalents des anciens
chapitres; les conditions d'affiliation seront toutefois redéfinies
par un nouveau comité de l'IAIA (le comité Organisations).
Les "Branches" (titre provisoire) seront constituées
entièrement de membres de l'IAIA habitant une ville ou une région
de petite dimensions et qui se réunissent afin de soutenir un
comité de l'IAIA ou préparer l'un de ses congrès.
Quant aux organisations "associées", il s'agit d'associations
professionnelles oeuvrant dans le même secteur mais qui se sont
définies des règles d'adhésion (restreintes, par
exemple, à certaines disciplines) qui sont incompatibles avec
celles d'IAIA.
Lors de
sa dernière réunion, le conseil d'administration de l'AQÉI
a discuté - à l'invitation de l'IAIA - du type de liens
qu'il aimerait maintenir avec cette dernière. Un statut d'association
affiliée apparaît celui qui se conforme le mieux aux liens
établis jusqu'à maintenant et à ceux que le conseil
souhaite maintenir dans l'avenir. L'AQÉI acheminera toutefois
à l'IAIA différents commentaires sur une première
version du document définissant les modalités d'affiliation
à l'IAIA.
Le conseil
d'administration de l'IAIA a par ailleurs confirmé le choix de
Christchurch, en Nouvelle-Zélande, pour son prochain congrès.
Ce dernier se déroulera très tôt, soit à
la fin d'avril 1998, pour des raisons avant tout climatiques. Le mois
d'avril correspond en effet à la fin de l'automne en Nouvelle-Zélande.
Quant au congrès de 1999, il se déroulera en Europe, probablement
en Écosse. Il est enfin question de l'Amérique latine
pour l'an 2000.
La restructuration
du marché de l'électricité et les évaluations
d'impacts au Québec:
un atelier fort apprécié
L'AQÉI
a récemment organisé un atelier d'information et d'échanges
sur le thème de la restructuration du marché de l'électricité
et les évaluations d'impacts au Québec. M. Thomas Welt,
membre du conseil d'administration de l'AQÉI, avait suggéré
cette activité et a piloté le comité chargé
de monter le programme. L'atelier, qui s'est déroulé le
12 juin dernier, a été couronné de succès:
elle a attiré une quarantaine de participants qui ont fort apprécié
la haute qualité des présentations et des échanges.
L'animation des débats avait été confiée
à un intervenant de premier plan en la matière, soit Me
Michel Yergeau.
Jean-Pierre
Pellegrin du Ministère des Ressources naturelles et Philippe
Dunsky du Centre Hélios ont d'abord mis en contexte cette restruc-turation
tant sur le plan de la politique énergétique, des expériences
vécues par d'autres pays ou provinces que sur le plan des scénarios
de développement qui peuvent être envisagés pour
le Québec. Michel A. Bouchard de l'Université de Montréal
a soulevé pour sa part une série de questions centrales,
en ce qui concerne les évaluations d'impacts, qui ont permis
de lancer un débat. Sa réflexion sur les mécanismes
et les méthodologies d'évaluation d'impacts dans le cadre
de la restructuration du marché de l'électricité
a suscité beaucoup d'intérêt de la part des participants,
ainsi que des échanges fort intéressants.
Pour le
bénéfice des participants qui nous ont demandé
une copie de son texte, ainsi que pour celui des personnes qui n'ont
pu participer à cet atelier, nous disposons désormais
de copies des présentations de messieurs Bouchard et Dunsky.
Il nous fera plaisir d'expédier ces documents aux membres qui
en feront la demande.
Prochaines
activités prévues
Lors de
sa dernière réunion, le conseil d'administration de l'AQÉI
a décidé de retenir le thème de la hiérarchisation
des rivières du Québec pour son atelier de la rentrée,
à la fin de septembre ou au début d'octobre. On estime
que ce thème devait être priorisé dans le contexte
du débat qui s'est engagé sur cette question et de l'invitation
lancée récemment par le Premier ministre du Québec,
quant à la formulation d'une politique de l'eau et du sommet
qui y sera bientôt consacré. Cet atelier se tiendra vraisemblablement
à Québec et des démarches sont présentement
initiées par Robert Joly, vice-président de l'AQÉI,
afin de constituer un comité d'organisation. Tous les membres
qui seraient intéressés à se joindre à ce
comité sont invités à contacter Robert Joly au
cours des prochaines semaines.
Soulignons
enfin que le conseil a également retenu un thème pour
le premier atelier qui sera organisé au début de 1998:
ce sera celui de la réalisation des évaluations stratégiques
dans des secteurs comme celui de l'éducation, de la santé,
du développement urbain, etc. Plusieurs membres du conseil
ont accepté de former un comité de travail pour mener
à bien cet atelier.
Les lunchs
mensuels: relâche estivale et prochain rendez-vous
Les lunchs
organisés à chaque dernier ou premier vendredi du mois
selon le cas, tiennent bon la rampe à Montréal ! Depuis
la dernière parution du bulletin de l'hiver 1997, les membres
ont été conviés à trois dîners au
restaurant Le Caveau et deux ont porté sur un thème particulier.
Abel Rodrigue du MEF a expliqué devant plus de 25 personnes la
démarche du ministère en ce qui concerne l'élaboration
des directives sectorielles. Dominique Neuman, avocat et membre de GRAME,
a présenté pour sa part le mandat de la Commission de
développement de la Métropole, le territoire qu'elle dessert
et ses secteurs d'intervention devant une quinzaine de personnes.
Les rencontres
reprendront dès le mois de septembre et nous optons cette fois-ci
pour le premier vendredi du mois. Après une période de
relâche estivale, le prochain rendez-vous est fixé le 5
septembre. Nous vous rappelons que les membres comme les non membres
sont cordialement invités à partager ces repas. Nous vous
convions à présenter vous-même un exposé
de votre choix ou à vous joindre aux autres participants. Les
invitations sont lancées à une semaine d'avis par télécopieur,
courrier électronique ou téléphone, principalement
aux membres de la région montréalaise.
Appel de
formateurs/formatrices
L'Institut
de l'énergie des pays ayant en commun l'usage du français,
IÉPF, organise en collaboration avec l'agence de la francophonie
(ACCT) et le Secrétariat du Commonwealth (COMSEC), deux séances
de perfectionnement sur les évaluations d'impacts.
Pour ce
faire, l'IÉPF a demandé la collaboration de l'AQÉI
et du Secrétariat francophone de l'Association internationale
pour l'évaluation d'impacts afin de recruter des personnes intéressées
à participer à ces séances de formation.
Première
session (automne 1997):
- Endroit:
Libreville au Gabon
- Date:
novembre 1997
- Langue:
français
- Durée:
5 à 6 jours
- Clientèle
visée: Décideurs, fonctionnaires gouvernementaux,
professionnels...
- Contenu:
notions fondamentales d'évaluations d'impacts en adaptant le
sujet aux préoccupations
- locales
(mines, agriculture, etc.); les formateurs potentiels sont invités
à proposer un
- contenu
adapté.
- Conditions:
L'IÉPF prendra en charge les dépenses des formateurs qu'il
aura choisis.
Deuxième
session (hiver 1998):
- Endroit:
Probablement l'Île Maurice; cette session s'adressera aux pays
de l'Océan Indien soit Madagascar, la Réunion, les Seychelles,
les Comores et l'Île Maurice
- Date:
Fin janvier/début février 1998
- Langue:
Français et anglais (le formateur devra pouvoir présenter
son cours dans les deux langues)
- Durée:
5 à 6 jours
- Clientèle
visée: Décideurs, fonctionnaires gouvernementaux,
professionnels...
- Contenu:
notions fondamentales d'évaluations d'impacts en adaptant le
sujet aux préoccupations
- locales
(tourisme, agriculture, etc.); les formateurs potentiels sont invités
à proposer un
- contenu
adapté.
- Conditions:
L'IÉPF, en collaboration avec l'ACCT et le COMESEC, prendra en
charge les dépenses des formateurs qu'il aura choisis.
Les personnes
intéressées à soumettre leur candidature pour donner
ces séances de formation doivent faire parvenir leurs coordonnées
avec un court texte résumant leur expérience et un aperçu
du cours qu'elles proposent d'offrir, à:
Monsieur
Normand Trempe
Directeur
Secrétariat
francophone de l'Association internationale pour l'évaluation d'impacts
380,
rue Saint-Antoine ouest, Bureau 3200, Montréal (Québec)
H2Y 3X7
Téléphone:
514-288-2663, Télécopieur: 514-987-1567
ou
AQÉI
(a/s de Françoise Mondor)
C.P.
785, succursale Place d'Armes, Montréal (Québec) H2Y 3J2
Téléphone:
514-990-2193, Télécopieur: 514-276-0438
mondorf@aqei.qc.ca
ATTENTION:
dates limites de réception des propositions
pour la 1ere session: 29 août 1997
pour la 2e session: 30 septembre 1997
Dernières
parutions de l'AQÉI
Actes
du premier colloque international des spécialistes francophones
en évaluation d'impacts tenu les 18 et 19 juin 1996 à
Estoril, Portugal, dans le cadre du 16e congrès annuel de l'International
Association for Impact Assessment (IAIA).
Les Actes
de ce premier colloque, qui s'est avéré hautement stimulant,
sont enfin disponibles. Le document de 309 pages a été édité
conjointement par l'AQÉI et l'Association française des
ingénieurs écologues. Publié par l'Université
de Montréal, il regroupe les résumés et les textes
intégraux de tous les exposés - plus de trente répartis
dans six ateliers - sans compter les résumés des plénières,
des séances d'affiches, ainsi que des vidéos. Une liste
des participantes et participants est annexée au document. Une
table des matières est disponible sur de-mande pour celles et ceux
qui aimeraient mieux connaître le contenu de ce document avant d'en
faire l'acquisition.
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Référence: Association Québécoise
pour l'Évaluation d'Impacts et Association Française
des Ingénieurs Écologues, 1997, Actes du premier
colloque international des spécialistes francophones en évaluation
d'impacts, Collection Environnement de l'Université de
Montréal, No. 8 (hors série), 309 pages.
Coût du document: 50.00 $ au prix régulier
- 40.00 $ pour les membres de l'AQÉI et
25.00 $ pour les étudiant(e)s et les OSBL (taxes non applicables
et frais d'envoi inclus).
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Recueil
de textes et délibérations de l'atelier "Vers un élargissement
de la notion de la santé environnementale" organisé
conjointement par l'AQÉI et l'OAÉI avec le soutien de Santé
Canada, tenu les 23 et 24 janvier 1997 à Ottawa.
Le document
de 368 pages regroupe les résumés (versions anglaise et
française) et textes intégraux, rédigés en
anglais ou en français, de tous les exposés (22 au total),
les résumés de certains ateliers, ainsi que la liste des
participantes et participants. Une table des matières est disponible
sur demande.
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Référence: Association Québécoise pour
l'Évaluation d'Impacts et Association Ontarienne pour l'Évaluation
d'Impacts. Vers un élargissement de la notion de la santé
environnementale - The Broader Dimensions of Environmental Health,
Atelier - Workshop, tenu les 23 et 24 janvier 1997, Ottawa,
publication de Santé Canada, 368 pages.
Coût du document: 10.00 $ - Coût total en incluant
frais postaux: 15.00 $ (taxes non applicables).
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Rappel:
Compte rendu du quatrième congrès annuel de l'Association
québécoise pour l'évaluation d'impacts (AQÉI),
tenu les 24 et 25 novembre 1995, sur le thème de "la participation
du public à l'heure des bilans".
Le document
de 214 pages regroupe des textes, résumés ou plans de communication
remis par les conférenciers et conférencières répartis
dans six ateliers, les transcriptions des plénières, les
notes des secrétaires et des rapporteurs d'ateliers, ainsi qu'une
synthèse. Une table des matières est disponible sur demande.
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Référence: AQÉI, 1996. Compte rendu du
quatrième congrès annuel de l'Association québécoise
pour l'évaluation d'impacts sur "La participation du
public à l'heure des bilans", Montréal, 24-25
novembre 1995, Collection Environnement de l'Université de
Montréal, No. 5 (hors série), 214 pages.
Coût du document: 15.00 $ - Coût total incluant frais
postaux: 19.50 $ (taxes non applicables).
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Commande
par téléphone: (514) 990-2193, par télécopieur:
(514) 276-0438 ou par courrier électronique (mondorf@aqei.qc.ca)
ou envoyer directement un chèque à l'AQÉI.
DOCUMENT
À VENIR:
Un recueil
de textes sur l'évaluation environnementale des politiques et
des programmes dans le contexte de l'expérience québécoise,
sera bientôt disponible. Sa publication est prévue pour
l'automne 1997.
Plusieurs
membres et participants au dernier congrès annuel de l'AQÉI
(notamment Luc Bouthillier de l'Université Laval, Yves Archam-bault,
urbaniste, Antoine Moreau d'Entre Les Lignes, Yves Fréchette
de l'École des H.E.C., Camille Genest du BAPE) ont accepté
de colla-borer avec Louise Roy à la production du recueil.
Le congrès
de 1996 a permis aux participants de prendre conscience de la diversité
des expériences dont ces nouveaux types d'évaluations
ont fait l'objet dans plusieurs sec-teurs stratégiques. Le recueil
de textes permettra de consolider les acquis qui ont résulté
de ce congrès charnière en décrivant les expériences
acquises dans six secteurs: énergie, transport, aménagement,
gestion des forêts, agriculture et gestion des déchets.
Le recueil
cherchera à analyser ces expériences en fonction de deux
grands objectifs de l'évaluation stratégique, soit (1)
la prise en compte systématique des conséquences environnementales
des politiques et des programmes dans le cadre d'un processus d'aide
à la décision; et (2) l'intégration des composantes
du développement durable dans le processus d'élaboration
des politiques et des programmes. Il importera également de bien
identifier les acteurs et de bien situer l'implication des représentants
des différents groupes d'intérêt, ainsi que la place
accordée à la consultation du public en général.
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