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Le bulletin
Association québécoise pour l'évaluation d'impacts

ÉTÉ 2000 Vol. 9 No. 2

En bref :

Le 9e congrès annuel de l'AQÉI
L'AQÉI participe aux consultations...
... Les autres activités de l'AQÉI

L'AQÉI présente ailleurs...
L'AQÉI recrute...
Les membres affiliés de l'AQÉI
Dans la foulée des publications
Dans la foulée des colloques
Offres d'emploi
AVIS : L'AQÉI inscrite à la TPS et à la TVQ
Formulaire d'adhésion

Le développement social et économique du Québec est un enjeu associé au développement durable. L'évaluation environnementale s'avère un outil essentiel à l'atteinte de cet objectif. Avec la déréglementation et la mondialisation des marchés, la question de l'efficience et de l'efficacité de l'évaluation environnementale se pose avec une nouvelle acuité.

Au Québec et au Canada, comme aux États-Unis et ailleurs dans le monde, les processus d'évaluation environnementale se diversifient et se multiplient à un tel rythme qu'un ensemble de procédures, pas nécessairement cohérentes les unes avec les autres, coexistent dans plusieurs États, voire plusieurs régions. Au Québec, la pratique de l'évaluation environnementale a déjà plus de 20 ans. Depuis que les fondements du processus ont été mis en place, la connaissance, la pratique ainsi que les bases juridiques et administratives n'ont cessé d'évoluer. Aujourd'hui, pas moins de sept procédures d'évaluation environnementale coexistent, dont quatre sont sous la responsabilité des instances québécoises. Dans le cadre de certains projets, il faut également que les promoteurs rencontrent les exigences environnementales imposées par d'autres paliers de gouvernement, voir même par d'autres États.

Cette multiplication des procédures soulève de nombreuses questions. Fait-elle de l'évaluation environnementale un " labyrinthe " ou, au contraire, permet-elle d'améliorer l'évaluation des projets et de tendre plus efficacement vers le développement durable ? Le processus québécois est-il bien adapté au contexte compétitif nord-américain et à la mondialisation de l'économie ? Est-ce que la situation du Québec à cet égard handicape ou au contraire, avantage les entreprises ou le marché québécois comme lieu d'investissement ? La multiplication des procédures pose-t-elle des problèmes d'équité entre les secteurs économiques, les types d'entreprises, les régions ou les États ?

La participation du public est de plus en plus acceptée comme une condition nécessaire à la réalisation d'une évaluation environnementale et au succès de l'implantation de projets. La multiplicité des procédures environnementales soulève encore ici de nombreuses questions. Le promoteur se retrouve-t-il soumis aux mêmes questions et évaluations du public sous différentes tribunes ? La multiplication des tribunes l'amène-t-il à être confronté à des demandes croissantes de la part du public ? Est-ce que le citoyen, les groupes d'intérêt, les communautés autochtones y retrouvent leur compte et peuvent faire valoir de façon efficace leurs préoccupations ? Épuise-t-on les groupes de citoyens et les organisations non gouvernementales qui désirent participer aux diverses procédures ? Est-ce que la multiplication des consultations publiques permet de mieux protéger l'intérêt général ?

Ce congrès devrait nous permettre, dans un premier temps, d'identifier la dynamique de création de ces procédures et de débattre des avantages, inconvénients et enjeux qu'elle soulève. Dans un deuxième temps, les congressistes seront amenés à discuter et à proposer différents moyens d'accroître l'efficacité du système d'évaluation environnementale dans le contexte d'allégement réglementaire et de mondialisation de l'économie.

Au terme de la rencontre, des recommandations issues des débats et discussions seront consignées et soumises aux instances gouvernementales afin d'influencer le débat sur l'efficacité de l'évaluation environnementale au Québec.

DYNAMIQUES, CONSÉQUENCES ET ENJEUX : Les dynamiques qui ont engendré la multiplicité des procédures sont-elles encore présentes ? Comment en tenir compte ? Quelles sont les conséquences de la multiplication des évaluations environnementales en termes : d'efficacité de l'évaluation d'impacts, d'atteinte du développement durable, de position concurrentielle des entreprises et du marché québécois, de respect des attentes du public, de la satisfaction de l'intérêt public ? Cette première partie du congrès permettra de cerner ces enjeux à travers les points de vue de différents acteurs.

Les dynamiques à l'oeuvre vues par un juriste
L'expérience et le point de vue d'un promoteur
L'expérience et le point de vue d'un intervenant autochtone
L'expérience et le point de vue d'un consultant

POUR UNE ÉVALUATION EFFICACE : On abordera ici deux éléments de solution à la situation actuelle de multiplicité : l'évaluation environnementale stratégique et l'harmonisation des procédures. On en évaluera l'intérêt, d'une part, pour résoudre les problèmes soulevés par la multiplication des procédures et d'autre part, pour augmenter l'efficacité et l'efficience de l'évaluation environnementale. On discutera également des conséquences de ces éléments de solution sur la participation publique : les enjeux soulevés par ces formules, l'impact sur l'organisation de la participation, les avantages et désavantages en regard d'autres formules de participation publique.

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE ET HARMONISATION. Est-ce que l'évaluation environnementale stratégique (évaluation des programmes, des plans et des politiques) peut réduire les problèmes engendrés par la multiplicité des procédures ? Pourrait-elle servir de solution de remplacement dans certains cas à l'évaluation de projets ? Est-ce une solution pratique ? Est-ce que l'harmonisation des procédures est une solution envisageable, efficace, intéressante ?

Point de vue du Ministère de l'Environnement du Québec
Point de vue d'une communauté autochtone
Point de vue d'Hydro-Québec
Point de vue d'un groupe environnemental

UNE PARTICIPATION PUBLIQUE PLUS EFFICACE. Est-ce que l'évaluation environnementale stratégique et l'harmonisation des procédures sont des formules intéressantes, efficaces et efficientes du point de vue de la participation publique ? Doit-on modifier le format actuel de la participation utilisé au Québec pour s'adapter à ces formules ?

Un représentant des groupes autochtones
Un représentant du milieu des affaires
Un consultant expert en consultation
Un représentant d'un groupe environnemental

Le programme détaillé s'en vient. Vous saurez tout... en consultant notamment le site Web de l'AQÉI.

Antoine Moreau, président de l'AQÉI, préside également les travaux du comité organisateur du congrès dont les membres sont :

Pierre André, Université de Montréal
Michel Couillard, Environnement Illimité inc.
Louis Germain, Ministère de l'Environnement du Québec
Ginette Lajoie, Grand Conseil des Cris
Robert Lanari, Société Makivik
Jacinthe Leclerc, Agence canadienne d'évaluation environnementale
Peter Leonard, Hydro-Québec
Daniel Waltz, consultant
Avec la collaboration de Françoise Mondor, AQÉI

À PROPOS DE LA RÉFLEXION SUR LA RÉVISION DU RÉGIME QUÉBÉCOIS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. Suite à l'atelier organisé par l'AQÉI le 11 février 2000 et qui a attiré une quinzaine de membres, l'AQÉI a transmis ses commentaires au ministère de l'Environnement du Québec. On peut consulter le document sur le site Web.

À PROPOS DE LA RÉVISION DE LA LOI CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Suite à l'atelier organisé par l'AQÉI le 23 février 2000 et qui a attiré plus de vingt personnes, l'AQÉI a transmis ses commentaires à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. On peut consulter le document sur le site Web.

Les LUNCHS THÉMATIQUES tiennent toujours la rampe. En février, l'AQÉI recevait Louise Roy, consultante, qui a tracé les grandes lignes du document de réflexion sur la révision du régime québécois de protection de l'environnement. Une quarantaine de membres se sont présentés pour en savoir plus sur ce dossier.

En mai, Peter Yee d'Environnement Canada a présenté devant une quinzaine de membres, un exposé sur la régularisation du débit à la sortie du lac Ontario : les règles de gestion et les impacts sur les niveaux d'eau du fleuve Saint-Laurent.

En juin, André Beauchamp a présenté devant un auditoire de vingt-cinq membres, un bilan de son expérience à titre de président de la Commission sur la gestion de l'eau Québec, ainsi que les points saillants du rapport qui a été rendu public au mois de mai. Pour en savoir plus, le site du BAPE permet d'accéder à tous les documents relatifs à cette Commission. http://www.bape.gouv.qc.ca/eau

LES ATELIERS. Suite au lunch thématique sur la question de régularisation des eaux, il est question de poursuivre la réflexion par un atelier sur les IMPACTS CUMULATIFS DES PROJETS DE DÉVELOPPEMENT POUR CONTRER LES EFFETS DES BAS NIVEAUX D'EAU DU FLEUVE (que ce soit du côté du Port de Montréal, de la Voie maritime, que du côté municipal ou privé. L'AQÉI espère obtenir la collaboration du Centre Saint-Laurent pour organiser cette activité que l'on prévoit à l'automne prochain, si non à l'hiver 2001.

Il est question également d'organiser une activité d'une journée reliée au SAVOIR TRADITIONNEL DANS LES ÉVALUATIONS D'IMPACTS, un sujet qui sera traité autant dans sa dimension nationale que dans sa dimension internationale. Ce sera pour l'hiver 2001.

LE SECRÉTARIAT FRANCOPHONE DE L'IAIA. Un succès : le 5e Colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts organisé sur le thème des évaluations environnementales stratégiques, a attiré plus de 225 personnes à Paris au mois de mai dernier, en provenance de 24 pays. Sur les 80 conférences présentées, 19 ont été données par des Québécoises et Québécois... Changement de garde au Secrétariat : on profite de l'occasion pour saluer Normand Trempe qui vient de laisser son poste de directeur du Secrétariat pour entreprendre un virage dans le domaine de la muséologie... Michel A. Bouchard, professeur titulaire de l'Université de Montréal, a repris le flambeau comme directeur. Un nouveau conseil d'administration a été élu lors du colloque et Madame Odile Conchou, représentante de l'Association française des ingénieurs écologues (AFIÉ) en est la nouvelle présidente. Peter Leonard représente l'AQÉI au sein du conseil d'administration du Secrétariat. L'organisme s'est doté d'un plan stratégique de développement qui est sur le point d'être complété.

Pour en savoir plus sur le Secrétariat, n'hésitez pas à consulter son site : http://www.secretariatfranco.org

L'IAIA. L'International Association for Impact Assessment vient tout juste de tenir son 20e congrès annuel à Hong Kong. Peter Leonard a représenté l'AQÉI dans les rencontres d'échanges entre les organismes membres affiliés et les membres du conseil d'administration de l'IAIA. Malheureusement, nous n'avons pas en main les derniers chiffres concernant le nombre de participants à ce congrès international, le nombre de pays représentés, et sur le succès remporté dans cette partie du monde. L'an prochain, le congrès de l'IAIA aura lieu en Colombie alors que celui du Secrétariat francophone aura lieu au Bénin...

Pour en savoir plus sur l'IAIA, vous pouvez consulter son site : http://www.iaia.org/

L'OAIA. L'AQÉI a été invitée à participer au congrès annuel de l'Association ontarienne pour l'évaluation d'impacts au début de juin dernier. En passant, cette Association est née avant celle de l'AQÉI, soit en 1990... Yves Comtois, responsable du comité sur le suivi environnemental, François Boulanger de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE) et Luc Valiquette du ministère de l'Environnement du Québec (MENV) ont présenté tour à tour les grandes lignes du mémoire de l'AQÉI sur le suivi, les travaux de l'ACÉE en la matière ainsi que le programme de suivi entrepris par le MENV depuis bientôt un an. La session s'est déroulé en plénière et elle a rassemblé et intéressé plus de cent congressistes. Des membres du conseil d'administration des deux associations se sont rencontrés dans le sillage de ce congrès, afin d'établir des liens de collaboration notamment dans l'organisation éventuelle d'activités.

On constate une tendance à la baisse du MEMBERSHIP INDIVIDUEL ? Qu'à cela ne tienne ! Nous partons en campagne. L'AQÉI se veut un forum d'échanges multisectoriel et neutre, mais ce forum ne peut avoir lieu sans la diversité des intérêts en jeu, le dynamisme de l'AQÉI en dépend.

Parlez-en à vos collègues ou à vos ami(e)s ! Aidez-nous à identifier des personnes intéressées par le domaine de l'évaluation d'impacts et de la participation publique, dans des domaines encore sous-représentés au sein de l'Association, comme, par exemple, l'agriculture, les municipalités, le transport, la santé, tant du secteur privé que public. Nous les inviterons à nos activités et à adhérer à l'Association. La cotisation annuelle est maintenue à 75 $ (taxes en sus).

Un avis est lancé aux professeurs et directeurs de programme. En effet, la recherche se fait également du côté de la GENTE ÉTUDIANTE, car la relève ne peut se faire sans elle. La cotisation a été abaissée à 20 $ (taxes incluses), on recrute des bénévoles dans l'organisation d'activités en échange d'une entrée gratuite au congrès, on invite des organismes à commanditer l'entrée d'étudiants dans les activités. Il s'agit de faire une percée non seulement dans les programmes de maîtrise en environnement mais aussi, dans les programmes de génie et d'administration.

L'AQÉI s'est dotée depuis trois ans maintenant d'un MEMBERSHIP AFFILIÉ qui compte actuellement huit organismes et dont la liste apparaît à la fin de cette rubrique. Ce type de membership se veut le reflet des intérêts de différents milieux à adhérer aux objectifs de l'Association, à l'image même du membership individuel. Les options offertes jusqu'à maintenant étaient attrayantes mais nous avons développé une formule encore plus attrayante, pour maintenir dans les rangs les organismes déjà inscrits et en attirer de nouveaux. Voici les options offertes :

OPTION À 500 $ (taxes en sus) :

• Cotisation de CINQ employé(e)s pour un an;
• Inscription des cinq membres sur la liste d'envoi de l'AQÉI pendant un an;
• Entrée gratuite de DEUX membres au congrès annuel;
• CINQ entrées gratuites aux autres activités de l'année;
• Droit de l'organisme affilié de désigner un(e) représentant(e) lequel bénéficie automatiquement du statut de membre actif incluant ceux d'assister et de voter aux assemblées des membres et être éligible comme administrateur de la corporation;
• Visibilité de TROISIÈME NIVEAU du nom de l'organisme affilié dans les bulletins de liaison de l'AQÉI, sue le site Internet de l'AQÉI pendant un an, ainsi que dans le programme final du congrès annuel.

OPTION À 1000 $ (taxes en sus) :

• Cotisation de HUIT employé(e)s pour un an;
• Inscription des huit membres sur la liste d'envoi de l'AQÉI pendant un an;
• Entrée gratuite de QUATRE membres au congrès annuel;
• HUIT entrées gratuites aux autres activités de l'année;
• Droit de l'organisme affilié de désigner un(e) représentant(e) lequel bénéficie automatiquement du statut de membre actif incluant ceux d'assister et de voter aux assemblées des membres et être éligible comme administrateur de la corporation;
• Visibilité de DEUXIÈME NIVEAU du nom de l'organisme affilié dans les bulletins de liaison de l'AQÉI, sue le site Internet de l'AQÉI pendant un an, ainsi que dans le programme final du congrès annuel.

OPTION À 1500 $ (taxes en sus) :

• Cotisation de DIX employé(e)s pour un an;
• Inscription des dix membres sur la liste d'envoi de l'AQÉI pendant un an;
• Entrée gratuite de CINQ membres au congrès annuel;
• DIX entrées gratuites aux autres activités de l'année;
• Droit de l'organisme affilié de désigner un(e) représentant(e) lequel bénéficie automatiquement du statut de membre actif incluant ceux d'assister et de voter aux assemblées des membres et être éligible comme administrateur de la corporation;
• Visibilité de PREMIER NIVEAU du nom de l'organisme affilié dans les bulletins de liaison de l'AQÉI, sue le site Internet de l'AQÉI pendant un an, ainsi que dans le programme final du congrès annuel.

L'invitation est donc lancée aux entreprises et organismes privés et publics. Les options sur la table vous permettent de faire des économies encore plus substantielles tout en vous évitant une gestion des comptes à la pièce.

L'évaluation des impacts environnementaux : Un outil d'aide à la décision

Par Gaétan A. LEDUC et Michel RAYMOND. Éditions Multimondes, 403 p., 2000.

Lancé officiellement à Paris en mai dernier, lors du 5e Colloque international des spécialistes francophones en évaluation d'impacts, cet ouvrage présente un tour d'horizon complet des notions à assimiler dans le domaine de l'évaluation des impacts environnementaux (ÉIE). Il permet un apprentissage progressif des méthodes et des procédures reconnues en matière d'ÉIE et comporte des exemples en provenance de la Francophonie tirés de l'expérience internationale des auteurs. Il présente plus précisément les éléments suivants : le contexte global de l'ÉIE; le processus général d'étude de l'ÉIE; la procédure particulière d'examen de l'ÉIE; les éléments méthodologiques d'analyse de l'ÉIE; les méthodes et outils de l'ÉIE; la collecte de l'information et la présentation des résultats; le contexte de la négociation environnementale; la modification du projet et les mesures d'atténuation des impacts; la critique, la validité et l'efficacité de l'ÉIE.

Prix : 39,95 $Can
Plus les frais d'expédition au Canada : 5,00 $ + 2,50 $ par volume additionnel

iaia@secretariatfranco.org

Les publications distribuées par le Secrétariat francophone de l'IAIA touchent précisément les ÉIE. Ce sont des ouvrages de référence indispensables pour les professionnels du domaine, ainsi que pour les étudiants et le public concerné par l'environnement. Pour en savoir plus, consulter le site Web du Secrétariat : http://www.secretariatfranco.org

Il est maintenant possible de consulter la rubrique Congrès sur le site du ministère de l'Environnement du Québec, qui offre un calendrier des congrès et conférences relatifs à l'environnement à l'échelle nationale et internationale. http://www.menv.gouv.qc.ca/ministere/index.htm

Études d'impacts à Chalk River. On recherche une personne avec un minimum d'expérience dans le domaine des études d'impacts et qui posséderait un diplôme universitaire. Le poste consiste à effectuer des études d'impacts pour de nouvelles installations, déclassement ou modification d'installations. Ces études rencontrent les exigences fédérales en matière d'évaluation environnementale. De plus, nous travaillons de concert avec l'industrie pour réviser et commenter les projets de loi et autres initiatives de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale.

Dr. Daniel Grondin
Laboratoires de Chalk River
Énergie Atomique du Canada
Chalk River, Ontario
613-584-8811 poste 5241
Courriel: grondind@aecl.ca

Opportunités contractuelles fréquentes pour des consultants en environnement à l'international. CRC SOGEMA oeuvre dans le domaine de la consultation en gestion et sert exclusivement une clientèle internationale circonscrite dans les pays en émergence.

Sous la bonne gouverne du directeur principal de projets environnementaux, des consultants spécialisés dans différents domaines de la gestion environnementale travaillent régulièrement pour nous, pour des périodes plus ou moins longues, dans les pays où nous sommes présents; notamment les pays hispanophones

Dans le but d'enrichir notre banque de ressources et de mieux répondre à nos besoins croissants, nous recherchons des consultants en gestion de l'environnement possédant une expérience d'au moins deux ans à l'international et maîtrisant l'espagnol, à l'oral comme à l'écrit. Une bonne maîtrise du français et de l'anglais est un atout certain, autant à l'oral qu'à l'écrit.

Une visite de notre site web (www.crcsogema.com) vous renseignera sur nos services et nos projets. N'hésitez pas, par ailleurs, à communiquer avec la soussignée pour obtenir de plus amples informations.

Sylvie Vernier, Responsable du recrutement
CRC SOGEMA
Longueuil
450-651-2800
Courriel : drh@crcsogema.com

L'AQÉI est dorénavant inscrite à la TPS et à la TVQ. Cela implique que la cotisation annuelle, l'inscription aux activités, et les documents sont maintenant assujettis aux taxes provinciale et fédérale.