10e
congrès annuel de l'AQÉI 2001
L'évaluation d'impacts : outil d'amélioration de la qualité
de vie
22-23 novembre 2001 à Montréal
FAITS SAILLANTS DU CONGRÈS
par Pierre Senécal, rapporteur principal
- Qualité de vie: notion qui se situe souvent au cur des débats, des préoccupations des citoyens comme des gouvernements.
- Notions apparentées à la qualité de vie: cadre de vie (en tant que contexte de la qualité de vie), nuisances (définies comme menaces à la qualité de vie), développement durable (qualifié d'équivalent "biophysique" de la qualité de vie), paysages (défini comme ressource à consommer ou à construire).
1) Définition de la qualité de vie
- Notion floue à souhait, comportant souvent un sens précis pour chaque individu mais très variable d'un individu à l'autre
- Au sens académique, peut être mesurée au moyen d'une série de critères à la fois objectifs et subjectifs permettant de mesurer la qualité de vie
- Au sens plus commun: notion qui se situe à la confluence de la nuisance, de la santé, du social, de l'esthétique, du subjectif; et dans ce sens plus commun, la perception de la qualité de vie semble aussi importante, sinon davantage que sa mesure objective au moyen de critères objectifs ou académiques
2) Contexte historique
- Notion qui est marquée semble marquée historiquement: présente dans toutes les sociétés, son importance semble croître à mesure que les sociétés ou les milieux s'enrichissent:
On se préoccupe
moins de qualité de vie ou d'environnement lorsqu'on lutte pour
sa survie
Cette question devient de plus en plus importante à mesure qu'une
société se développe
Elle semble devenir l'enjeu central dans les pays ou milieux dont le niveau
de vie est élevé
- Cette notion est de plus en plus invoquée dans les directives gouvernementales émises dans le contexte des évaluations environnementales, dans la réglementations environnementale en générale
3) Mode d'évaluation
- Deux approches semblent utilisées afin d'évaluer la qualité de vie:
a) l'approche académique se veut systémique: elle recourt généralement au calibrage de nombreux critères objectivement mesurables
b) l'approche la plus courante dans le contexte des évaluations environnementales, au Québec, peut être définie comme suit:
on part de
la prémisse que cette notion est définie de manière
très variable d'une collectivité à l'autre ou même
d'un individu à l'autre, qu'elle varie essentiellement en fonction
de leur expérience de vie, et qu'elle est donc essentiellement
culturelle
par conséquent, on prend pour acquis qu'on doit nécessairement
consulter le public afin de pouvoir définir ce qu'on entend par
qualité de vie
dans ce contexte, les processus de consultations publiques sont perçus
comme foncièrement bénéfiques à la préservation
de la qualité de vie
aux yeux des promoteurs, ces processus rallongent les débats (lorsqu'ils
ne sont pas imposés par la réglementation) mais permettent
de préserver la qualité de vie
on ne pourrait donc définir exclusivement cette notion dans le
cadre assez étroit de l'étude d'impact, même si cette
dernière peut et doit chercher à la définir
comme pour tout autre objet de consultation, la clef du succès
consiste à consulter tôt et à long terme, à
identifier tous les intervenants et à les impliquer
lorsque des incertitudes subsistent, on peut recourir à des approches
basées sur la formulation de scénarios
- Plusieurs congressistes estiment qu'on devrait chercher à combiner les deux approches qui viennent d'être évoquées en demander aux experts universitaires de définir une série de critères objectifs, puis de les calibrer en "accompagnant" des groupes dans le cadre de processus de consultation
4) Implications pour les études d'impact
- La notion d'étude d'impact est trop souvent absente des études d'impact, abordée sommairement ou mal définie
la législation,
la réglementation et les directives n'incitent pas suffisamment
les promoteurs à tenir compte de cette notion
dans beaucoup d'études, elle semble trop souvent définie
en fonction de l'intérêt des promoteurs ou en mettant l'accent
sur les bénéfices collectifs, définis en termes économiques
elle insécurise beaucoup les spécialistes, compte tenu de
sa complexité
- Il semble a priori difficile de développer des méthodes pragmatiques qui permettraient de circonscrire plus rigoureusement cette notion dans le contexte d'études d'impacts spécifiques
cet enjeu
est important car si on ne parvient pas à développer une
telle méthode, on peut se demander si on pourra continuer à
tenter de la cerner plus longtemps dans les études
des méthodes plus performantes devront éviter le piège
d'approches trop sectorielles, faire preuve de cohérence (en recourant
par exemple à des concepts intégrateurs), et tenir davantage
compte du point de vue des citoyens, tout en favorisant la mise en place
de processus permettant de dégager des consensus
on ne doit pas trop complexifier les échelles utilisées:
on ne peut demander au public d'évaluer plus de 20 à 50
indicateurs dans le contexte d'un projet précis
- L'approche la plus prometteuse consisterait à définir successivement un cadre d'analyse, à définir des enjeux, puis à déduire des indicateurs en fonction de ces derniers
il importe de s'entendre d'abord sur des objectifs, puis de choisir des indicateurs (en fonction de ces objectifs) - ce qui semble constituer la phase qui comporte le plus d'aspects "politiquement sensibles" - et de mesurer finalement ces indicateurs
- Les données nécessaires à la mesure des indicateurs manquent souvent à l'appel, faute notamment d'études de suivi réalisées sur des projets similaires.
- Nous lançons
donc un appel aux spécialistes universitaires afin qu'ils développent
ces types de méthodes dans la perspective qui vient d'être
évoquée.
Jeunes observateurs au congrès :
1- Thaïs Dubé-Bédard
Maîtrise en histoire et en santé publique
UQAM
Représentante du Forum Jeunesse du Bloc Québécois
2-
Laurie Lavallée
Étudiante en maîtrise en géographie
UdeM
Secrétaire du Comité UniVertCité de l'UdeM
3-
Siegfried Mathelet
Étudiant en philosophie
UQAM
Collaborateur d'Écho-Logique, compagnie d'économie sociale
en gestion des déchets
4-
Dominic Saint-Pierre
Maîtrise en anthropologie
Conseiller
Agence canadienne d'évaluation environnementale
5-
Marie-Josée Verreault
Étudiante en droit de l'environnement et des ressources naturelles
ULaval
Point de vue des jeunes à la plénière de clôture du congrès
Avant toute chose, nous aimerions remercier l'AQÉI pour l'invitation à ce congrès.
Comme Mikaël vous l'a précisé, l'équipe Volet jeune est assez hétéroclite dans sa composition. Composé à la fois d'étudiants, de jeunes praticiens et d'observateurs externes, il est intéressant de constater la synergie qui s'est rapidement installée autour des thèmes abordés durant votre congrès. Dans le cadre de cette courte présentation, nous aborderons les thèmes et intérêts communs que nous croyons représentatifs des préoccupations et aspirations des jeunes d'aujourd'hui.
Lors de nos discussions, force est de constater l'enthousiasme suscité par les conférences ayant représenté diverses expériences de consultation publiques en amont des projets. L'exposé de Jacques Dubuc sur l'aluminerie d'Alma nous a clairement démontré les avantages procurés par une définition conjointe du milieu et du promoteur de ce qu'est un cadre d'acceptabilité sociale. En plus de témoigner d'un respect incontournable de la communauté locale, une telle démarche facilite l'intégration du projet et développe le sentiment de confiance. Le promoteur y trouve aussi son bénéfice par l'amélioration du projet initial et une diminution des risques pour les actionnaires. Des expériences telles, celle du projet d'aménagement du Lac Taureau et celle de l'aménagement du Port de Québec nous semblent aussi incluses dans le modèle de consultation à privilégier. L'implication des divers intervenants dès la conception du projet et la mise sur pied d'une structure de consultations publiques successives permet la bonification du projet.
Il nous paraît primordial que les promoteurs gardent à l'esprit le fait que leur projet, malgré les avantages qu'il peut procurer à la communauté, constitue une intrusion parfois brutale dans un milieu soumis à ses propres dynamiques spécifiques. Les expériences d'Interquisa et celle de la route de Natashquan en sont de bons exemples. Le promoteur et les experts appuyant leur projet, ne peuvent avoir la prétention de cerner de manière totalement adéquate les besoins, préoccupations et dynamiques d'une communauté donnée.
Partie II
1. LE CONCEPT DE QUALITÉ DE VIE (QV)
a. Définition et caractéristiques
·
C'est un concept difficile (voir impossible) à définir
· Lié à l'acceptabilité sociale d'un projet
· Lié à la perception qu'a le public du projet (i.e.
peur)
· La QV est très subjective
· La QV peut être abordée du point de vue individuel
ou
collectif
· La QV devrait être définir au cas par cas, selon
les
projets
· La QV est la somme des préoccupations du public
· Le public doit être impliqué dans la définition
des indicateurs de la QV
b. Comment passer outre à la subjectivité et à l'émotivité
·
Ramener l'évaluation d'impact (ÉI) en amont de la
planification de projet
· Inclure la participation du public dès le début
de la
planification
· Le processus de consultation public doit
- être itératif
- inclure le dialogue
- favoriser la transparence
- favoriser la participation aux décisions
- responsabiliser les différents intervenants
· La participation du public permettra une contribution
des citoyens au projet qui pourront ainsi se
l'approprier
· Les principes de la " nouvelle gouvernance " devraient
s'appliquer lors de la prise en compte de la QV
· On doit favoriser l'arrimage entre les experts et les
citoyens
· Il faut prendre en compte les aspects locaux et globaux
au cours du même processus
2. LA MÉTHODE (OU LES OUTILS) POUR ÉVALUER LA QV
a. Adopter une approche globale
b. Développer
des indicateurs efficaces
· Étape difficile, il n'y a pas de recette miracle
· Demande beaucoup d'effort
· On doit y aller au cas par cas
· Les indicateurs doivent être développés de
concert avec
la population locale
c. Il faut revoir et améliorer les méthodes traditionnelles d'ÉI
d. Les aspects quantitatifs et qualitatifs de la QV doivent être vus de façon complémentaire
·
L'être humain (et la QV) n'est pas réductible à de
simples cases sur une grille d'analyse
· La QV est plus que la somme de ses parties
· La QV doit être approchée comme une système
ouvert
e. Les praticiens doivent revoir leur méthode, ils doivent
·
Innover
· Etre à l'avant garde
· Etre des leaders
· Explorer les domaines connexes à l'ÉI (i.e. communautés
viables,ouvertures sur le monde, etc.)
· Etre créatif
· Apprendre à vivre avec l'incertitude et la subjectivité
(interprétation)
· Changer leurs valeurs afin d'accepter des méthodes
provenant des sciences sociales (traditionnellement
moins présentes en ÉI)
3. LES GRANDS ENJEUX POUR LE FUTUR
a. L'intégration des aspects sociaux dans l'ÉI
· On ne peut pas être que cartésien!
b. La relation entre l'ÉI et les débats de fonds
·
Est-ce que l'ÉI est le lieu approprié pour débattre
des
grands enjeux sociaux, tel :
- La place
de l'automobile versus le transport en
commun
- La production, l'exportation et la consommation
d'énergie
- Les effets environnementaux cumulatifs de
projets à phases multiples (i.e. mini-centrales hydroélectriques)
Un souvenir fut remis à Luc Ouimet lors du cocktail, où les membres ont pu rencontrer l'équipe qui l'entouré avant la fondation de l'organisme. Pierre Chevalier et Pierre Legendre de la Ville de Montréal, André Tessier conseiller en environnement à la SEBJ, André Marchand, ami personnel de Luc Ouimet et collaborateur, Yvan Biron de Lavery de Billy, Pierre J. Hamel de l'INRS-Urbanisation Culture et Société et Pierre Senécal d'Hydro-Québec. Carol Martin, anciennement du BFEEE et actuellement consultant en environnement et Jules Patenaude de la Ville de Montréal étaient absents.
Il s'agit d'un petit tableau encadré sur lequel est inscrit:
