17h00 COCKTAIL OFFERT EN EXCLUSIVITÉ par

VENDREDI, 11 FÉVRIER 2011 - MATINÉE
9h00	PLÉNIÈRE Des représentants d'organismes publics et privés ayant participé à toutes les activités du congrès, ont présenté leurs réactions face aux exposés et discussions qui ont eu cours, et leurs attentes par rapport à la prochaine génération. ROBERT DEMERS, directeur — Développement des Affaires, Québec et Est du Canada Northland Power inc. PHILIPPE BOURKE, directeur régional Regroupement national des Conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ) GILLES BRUNET, chef, Service des projets en milieu hydrique, Direction des évaluations environnementales Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP) BENOIT GAGNON, chef Expertise en environnement Hydro-Québec Équipement et services partagés ANNIE DÉZIEL, chef, Évaluations environnementales, Bureau régional du Québec Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE)
10h00 PAUSE OFFERTE EN EXCLUSIVITÉ PAR
10h25	POURSUITE DE LA PLÉNIÈRE Débat final entre les congressistes et les personnes-ressources
11h55	Conclusions de la plénière

12h00 REMERCIEMENTS ET CLÔTURE DU CONGRÈS

MERCI AUX PARTENAIRES, COLLABORATEURS et ASSOCIÉS

PARTENAIRES

Les ministères réunis sous le drapeau du Gouvernement du Québec : ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs et le BAPE (MDDEP-BAPE), le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) et le ministère des Transports (MTQ).

Le plan d'appui financier

NOTES BIOGRAPHIQUES DES PERSONNES-RESSOURCES
ET
RÉSUMÉS DES PRÉSENTATIONS

JEAN-PIERRE PELLETIER

Jean-Pierre Pelletier a une formation en architecture, urbanisme et environnement. Au cours des 30 dernières années, ses expériences de travail ont porté sur le développement de méthodologies, la réalisation d’études d’impact sur l’environnement et le développement de la formation en planification et gestion environnementale. Il a participé à la réalisation de nombreux projets et à des sessions de perfectionnement sur la scène internationale, notamment en Espagne, Chine, Russie, Grenade, Jamaïque, Colombie, Pérou, Haïti, Maroc, Algérie, Bénin, Burkina Faso.

Il s’est récemment impliqué dans l’internationalisation de la formation et la mobilité jeunesse internationale. Il est présentement chargé de cours en évaluation d’impacts pour le Centre universitaire de formation en environnement de l’Université de Sherbrooke.

JEAN-PHILIPPE WAAUB

Jean-Philippe Waaub est titulaire d’un doctorat en aménagement et est professeur titulaire au département de géographie de l’Université du Québec à Montréal. Il dirige le Groupe d’études interdisciplinaires en géographie et environnement régional (GEIGER) et est membre du Groupe d’études et de recherche en analyse des décisions (GERAD : HEC, Polytechnique, McGill, UQÀM).

Ses recherches, menées au Québec, au Canada, en Europe et en Afrique, portent sur l’évaluation environnementale stratégique, les outils d’aide à la décision appliqués à la gestion du territoire, à la gestion des ressources et à l’environnement (aide à la décision multicritère; cartographie écologique; système intégré d’aide à la décision; système de soutien à la décision de groupe; participation des publics) et la modélisation technoéconomique des systèmes industriels liés aux changements climatiques.
 

L’évaluation d’impacts : diagnostic et propositions méthodologiques pour un leadership québécois (se référer à sa présentation en format PDF)

ROBERT JOLY

1969- 1978 : Formation en sciences biologiques à l’Université de Montréal : B. Sc. en écologie (1972) et M. Sc. en comportement animal (1978).

1976-1985 : Ministère du Loisir de la Chasse et de la Pêche : Biométricien; Planification des territoires fauniques; Directeur de la recherche faunique; Directeur des territoires fauniques ;

1985-1990 : Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat à l’Aménagement et au Développement régional : Annaliste des politiques en environnement et en transport.

1990-2010 : Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs : adjoint au sous-ministre du développement durable : coordonateur du développement à la Direction de évaluations environnementales; directeur des projets en milieu terrestre, chef du service des projets industriels et en milieu nordique, directeur par intérim des évaluations environnementales.

Membre du Conseil d’administration de l’AQÉI de 1994 à 1999 et Président du Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) en 2003-2004, 2008-2009.

YVES COMTOIS

Yves Comtois est géographe détenteur d'une maîtrise en Sciences de l'Eau de l'INRS.

Il cumule plus de 30 ans d'expérience dans le domaine des études environnementales et sociales. Après avoir travaillé comme professionnel pour diverses firmes de consultant et pour le gouvernement du Québec (de 1982 à 1986), il a rejoint les rangs de SNC-Lavalin-Environnement à titre de directeur de projets en 1988. Il a également dirigé le département " Études d’impact et formation de SNC-Lavalin Environnement inc." de 1994 à 1996.

Au cours de sa carrière, il a réalisé différentes études d'impact portant entre autres sur des aménagements hydroélectriques, des projets d'irrigation, des projets industriels, des projets miniers et des projets reliés aux transports. Ses activités professionnelles l'ont amenées à œuvrer dans une vingtaine de pays et pour diverses organisations internationales (Banque Mondiale, CFI, Banque Africaine de Développement, Banque européenne de reconstruction et de développement, etc.). Il est également le représentant Canadien sur le Comité de l’Environnement de la Commission internationale des grands barrages (CIGB-ICOLD).

LOUIS JACQUES MOULINS

Jacques Moulins est Directeur Général – Environnement, Réhabilitation des sites & Conservation des ressources pour Xstrata Cuivre Canada. Xstrata est le quatrième plus grand groupe minier mondial et sa production de cuivre dépasse un million de tonnes par année.

La dimension du poste qu’il occupe chez Xstrata couvre les opérations de métaux primaires au Canada, deux usines de recyclage de métaux aux États-Unis et 16 sites miniers réhabilités, ou en voie de l’être, réparti à travers le Canada.

Jacques Moulins est biologiste et détient une Maîtrise en Sciences Appliquées de l’École Polytechnique de Montréal. Il est auteur ou co-auteurs d’une douzaine de publications techniques.

Monsieur Moulins est actif au sein de différentes associations d’affaires et d’environnement. Il est présentement vice-président du Conseil d’administration du CPEQ.

HUGO ROBITAILLE

Hugo Robitaille est biologiste et détient une maîtrise en sciences de l’environnement de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM).

Il travaille comme biologiste consultant depuis plus de 14 ans auprès des municipalités, des gouvernements, des industries et des particuliers. M. Robitaille a réalisé plusieurs projets de caractérisation et de cartographie d’écosystèmes sensibles à l'intérieur de zones soumises au développement, ce, tant au Québec, au Labrador, en Colombie-Britannique qu’au Népal. Il a récemment coordonné la réalisation d’un vaste programme d’inventaire floristique et de cartographie écologique sur un territoire couvrant plus de 2 000 km2. Lorsqu'il était directeur du Conseil régional de l'environnement de la Montérégie, il a également été activement impliqué dans la mise sur pied de deux conseils de gestion par bassin versant pour les rivières Richelieu et Yamaska.

Depuis plusieurs années, M Robitaille travaille principalement à la réalisation d’études d’impacts complexes dans le domaine des ressources renouvelables (forêts et énergie éolienne) et non renouvelables (mines). Il coordonne à cet effet les inventaires biophysiques, évalue les impacts et propose des mesures susceptibles d'atténuer les impacts et d’augmenter la qualité des projets.    

GENEVIÈVE CORFA

Geneviève Corfa est chargée de projet en environnement à Hydro-Québec. Elle possède une expérience de 25 ans en évaluation environnementale dans l'entreprise. Elle a une formation de biologiste et d'aménagiste. En tant que chargée de projet, elle a géré des équipes multidisciplinaires pour la conception et la réalisation de grands projets d'aménagements hydroélectriques. Elle a rédigé pour Hydro-Québec la méthode d’évaluation des impacts des nouveaux aménagements hydroélectriques en 2003. Elle travaille actuellement à l’analyse de l’évolution des exigences gouvernementales relatives aux études d’impact au Québec.

RÉSUMÉ — Évolution des études d’impact de projets d’aménagements hydroélectriques (Présentation disponible en format PDF)

L'analyse des études d'impact de projets hydroélectriques réalisés par Hydro-Québec au cours des 20 dernières années, des directives et des demandes des autorités gouvernementales permet de décrire l'évolution des exigences gouvernementales relatives aux évaluations d'impact. Le cadre légal, qui s'est alourdit au fil des années, fait en sorte que les façons de faire se sont modifiées. Les études d'impact sont devenues complexes, contiennent beaucoup de données, comprennent des prévisions trop précises pour un outil d'aide à la décision et de nombreux engagements. En vingt ans, on a vu apparaître de nouveaux thèmes comme les gaz à effet de serre, les espèces à statut particulier, les aspects sociaux, la perception du projet par la population, les analyses de risques pour la sécurité et la santé et les effets cumulatifs. Dans les dix dernières années, ce sont les études et les mesures d'atténuation et de compensation concernant l'habitat du poisson, les oiseaux, les milieux humides, la navigation et la santé lié au mercure qui ont pris de l'ampleur.

Dans ce contexte, les études d'impact sont-elles trop exhaustives ? Permettent-elles de réaliser des projets plus performants d'un point de vue environnemental? Sont-elles de meilleurs outils d'aide à la décision? Pour optimiser la démarche d'évaluation des impacts, nous proposons quelques orientations. Entre autre, il faut profiter du savoir acquis dans les suivis pour diminuer le nombre de paramètres à étudier ou pour faire un choix plus sélectif des composantes à étudier étant donné les impacts négligeables attendus sur certaines composantes. Des problématiques bien connues n'ont pas nécessairement à faire l'objet d'analyses de risque. La gestion adaptative comme moyen de garantir la performance environnementale éviterait aussi quelques études exigées par les autorités gouvernementales.

ALEXANDRA BOILEAU

Alexandra Boileau a complété en 2009 son grade de maîtrise en environnement du Centre universitaire de formation en environnement de l’Université de Sherbrooke, pour lequel elle a été récipiendaire de la médaille d'or académique du Gouverneur général. Elle a préalablement obtenu, en décembre 2006, un baccalauréat intégré en Études internationales et langues modernes de l’Université Laval. Elle s’est intéressée au volet social du développement durable, entre autres, par le biais de son essai, portant sur la détermination du profil social comme outil d’analyse dans les études d’impacts et dans l’insertion sociale de projets dans les communautés.

Chargée de projets au sein de la firme Transfert Environnement, Madame Alexandra Boileau prend part à des mandats diversifiés intervenant principalement dans le champ de la stratégie sociale liée à l’implantation de projet, qu'il soit du domaine public ou privé. Ses compétences sont également mises à profit dans l’accompagnement aux entreprises dans leur démarche de gestion participative et d'intégration des parties prenantes.

RÉSUMÉ — Le profil social : un outil efficace et performant pour l’évaluation environnementale (Présentation disponible en format PDF)

Un des acquis de la province québécoise en matière de développement durable est l’évaluation des impacts sur l’environnement. Il y a consensus pour qualifier cette démarche d’outil privilégié du développement durable due à sa nature préventive. Toutefois, l'étude d'impact telle que pratiquée actuellement ne vient pas encore répondre aux attentes de l'ensemble des parties prenantes et n'a pas atteint le stade d'outil complet d'aide à la décision. Dans ce contexte, la façon de prendre en compte les intérêts de la population dans l’aménagement du territoire et le développement économique ainsi que les outils à la disposition des gestionnaires et promoteurs pour le faire sont à considérer. On se questionne donc sur l’avancement et les expériences au Québec en matière d’intégration des parties prenantes dans l’évaluation et la mise en œuvre de projets.

La présentation portera sur le concept du profil social, un outil permettant de dresser le portrait de la situation sociale d’une communauté spécifique accueillant un projet dans son milieu de vie. Au niveau théorique, iI est considéré comme un instrument de gestion de la durabilité et un outil d’aide à la décision pour les initiateurs de projets. Sa mise en application et sa réalisation peuvent varier, mais l’objectif du profil social reste l’obtention de données pointues caractérisant la relation d’une population avec l’environnement dans lequel elle vit. Les attentes des parties prenantes peuvent ainsi être recensées et prises en compte. C'est ainsi que les enjeux majeurs nécessaires à une prise de décision éclairée sont mis en lumière et que les réponses auxquelles une étude d'impact doit répondre sont données. Ma présentation abordera le thème dans l'optique d'un renouvellement des pratiques professionnelles et des méthodologies de l'évaluation environnementale québécoise et traitera le sujet en 4 volets :
- Définition du profil social
- Techniques et outils de réalisation
- Démentis et véritables obstacles à l'insertion sociale
- Moyens de mise en œuvre et recommandations

MARIA DE LOURDES VAZQUEZ RASCON

Maria de L. Vazquez est titulaire d’une maîtrise en sciences de l’environnement, d’un DESS en diagnostic et en gestion environnementale, d’un baccalauréat en génie mécanique et électrique et d’un certificat en systèmes d’information géographique.

Elle a suivi des formations sur l’énergie éolienne (développement de projets éoliens, conception et exploitation des éoliennes en climat froid et évaluation du potentiel éolien d’un site) et sur l’application d’outils et de méthodes d’évaluation environnementale des projets de production et de transport d’énergie électrique.

Actuellement, elle effectue une thèse de doctorat en sciences de l’environnement à l’UQAR sous la codirection des professeurs Adrian Illinca (UQAR) et Jean-Philippe Waaub (UQAM). Le cadre méthodologique de sa thèse porte sur l’aide multicritère à la décision, les systèmes d’information géographique et l’analyse SWOT (forces, faiblesses, possibilités et menaces).

RÉSUMÉ — Utilisation du couplage — aide multicritère à la décision (AMCD) et systèmes d’information géographique (SIG) — comme façon de repérer les enjeux majeurs des projets éoliens (Présentation disponible en format PDF)

Cette communication présente les premiers résultats d’une recherche doctorale en sciences de l’environnement et portant sur la mise au point d'une approche d'évaluation environnementale innovante appliquée au développement des projets éoliens au Québec. Le but de cette recherche est de bâtir un cadre argumentaire sur une base cognitive qui tienne compte des acteurs et de leurs valeurs lors du développement de ces projets. Ce cadre argumentaire servirait à améliorer les projets proposés aux communautés hôtes, grâce à l’application du couplage de l’aide multicritère à la décision (AMCD) et des systèmes d’information géographique (SIG).

L'utilisation d'un SIG permet dans un premier temps d'analyser des variables quantitatives géoréférencées pour obtenir des emplacements potentiels d'éoliennes. L’aide multicritère à la décision (AMCD) sert à transposer les besoins sociaux dans un cadre technique pour en faire une évaluation; elle a l’avantage d’utiliser des variables quantitatives et qualitatives pour la réalisation d’une évaluation multi-scénarios et multicritère de ces variables qui expriment des enjeux techniques, biophysiques, sociaux et économiques, potentiellement conflictuels. Donc, l’AMCD sert à souligner les enjeux majeurs d’un projet en élargissant la portée habituelle des enjeux soulevés dans les études d'impact, et à fournir un cadre de négociation impliquant les parties prenantes en amont de la réalisation d'une étude d'impact.

Ce couplage AMCD-SIG a exigé la conception d’un modèle qui reflète un processus circulaire d'aide à la décision pouvantr être utilisé par tous les acteurs impliqués dans le choix de sites d’implantation d'éoliennes. Cependant, la décision finale de construire le parc éolien revient au promoteur du projet, lequel est assujetti à une procédure gouvernementale pour obtenir les autorisations nécessaires. Notre communication est une réflexion autour de la question suivante : est-ce que les promoteurs de projet, en collaboration avec les parties prenantes, peuvent utiliser notre modèle afin de repérer rapidement les enjeux majeurs de leur projet et ainsi proposer un meilleur rapport d'étude d'impact à être soumis aux autorités?

GINETTE LAJOIE

Ginette Lajoie est diplômée en géographie et géomorphologie des universités de Montréal (B.A.sp.’74) et de McGill (M.Sc.’78).

Elle débuta sa carrière au gouvernement du Québec dans le domaine de la cartographie des zones exposées aux mouvements de terrain pour ensuite agir comme consultante, notamment dans le contexte des programmes de suivi environnementaux du complexe hydro-électrique La Grande. En 1987, elle se joint à l’Administration régionale crie (ARC) comme coordonnatrice à l’Environnement. Cet organisme est responsable de la mise en œuvre des dispositions de la Convention de la Baie James et de la défense des droits de la Nation crie, particulièrement en ce qui a trait au régime de protection de l’environnement et du milieu social. L’ARC assure aussi des services environnementaux variés au neuf communautés cries de la Baie James.

Elle siège au sein du comité consultatif sur l’Environnement de la Baie James depuis plus de 15 ans où elle a assumé le poste de vice-présidente et de présidente à quelques reprises. Elle est également membre du Comité fédéral d’examen. Outre l’évaluation environnementale, son expertise s’étend également aux autres domaines de la gestion environnementale dont les questions de restauration de sites contaminés. Elle est membre d’un comité aviseur sur les questions de contamination minières dans la région de Chibougamau. Les questions de savoirs traditionnels et de leur rôle en évaluation environnementale ainsi que celles concernant la participation du public autochtone l’intéressent depuis de nombres années.

Elle est très active au sein de la communauté des praticiens du domaine de l’évaluation environnementale au Québec, au Canada ainsi qu’au sein de l’IAIA (International Association for Impact Assessment). Elle a agit comme présidente de l’AQEI pendant sept ans et a participé étroitement à l’organisation de deux congrès internationaux, un en 2004 à Vancouver et un à Québec en 2008. Elle a été conférencière à plusieurs reprises sur les questions liées à l’évaluation environnementale et notamment sur le sujet de l’évaluation environnementale stratégique dans le contexte nordique.

KELLY LEBLANC

Kelly LeBlanc possède un baccalauréat en Études internationales, un D.E.S.S. en Environnement et Prévention et une maîtrise en Géographie de l'Université de Montréal. Son mémoire, complété en 2009, portait sur l'évaluation de la participation des Cris dans la procédure d'évaluation environnementale prévue au chapitre 22 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois.

Depuis 2009, Kelly LeBlanc est analyste en environnement pour l'Administration régionale crie. Elle analyse les projets assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen du chapitre 22 de la Convention. Ces projets sont de diverses natures, tels que des projets miniers, routiers, hydroélectrique et autres. Elle vient également en support aux communautés cries locales afin d'assurer le bon déroulement du processus d’évaluation et d’examen des projets. Elle s’intéresse particulièrement au processus de participation publique prévu au ch. 22 de la Convention.

Au cours des dernières années, elle a notamment travaillé pour le Centre de développement de la recherche internationale en environnement à l'UdeM et pour le Secrétariat international francophone pour l'évaluation environnementale (SIFÉE).

RÉSUMÉ — Modernisation de l’évaluation environnementale à la Baie-James par le renforcement de la participation publique (Présentation disponible en format PDF)

Depuis 1975, la procédure d’évaluation environnementale prévue au chapitre 22 de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ) s’applique sans un processus de participation publique formel et balisé. La communication portera sur le projet de révision du processus de participation publique prévu au ch.22 de la CBJNQ, mis sur pied par le Comité consultatif sur l’environnement de la Baie-James en collaboration avec l’Administration régionale crie (ARC). La Convention Boumhounan a fourni un modèle innovatif afin d’inclure le public à tous les niveaux du processus de consultation, et ce, en amont du processus prévu au ch.22. Toutefois, ce modèle est singulier et le comité de travail cherche une façon d’instaurer un processus de participation qui soit adapté au contexte culturel et systématique.

Au-delà du défi méthodologique, la première phase de notre projet consiste à connaître leur opinion du processus actuel et à identifier les stratégies de consultation les plus adaptées au contexte culturel cri. Nous sommes donc à contruire un processus plus formel de participation en s’appuyant sur des entrevues menées auprès de Cris ayant directementement et récemment participés à des consultations publiques dans le cadre du ch.22.

Dans une seconde phase, nous chercherons à définir d’une part comment l’évaluation environnementale projet par projet permet de faire ressortir les grands enjeux d’un projet et d’autre part, comment faire ressortir et intégrer les enjeux régionaux et locaux. Qui plus est, contrairement au processus méridional, les préoccupations identifiées par le public sont actuellement intégrées aux rapports d’analyse des comités d’examen. Cette intégration se fait toutefois d’une manière plus ou moins variable, mais toujours selon les règles de l’art.

Une méthode d’identification des enjeux issus des préoccupations du public perçues lors des diverses activités de participation, et leur intégration systématique aux analyses des comités est encore à définir par le comité de travail du CCEBJ, mais constitue une étape cruciale du projet. Le comité souhaite compléter son projet de révision pour l’année 2011. L’ARC a joué et continue de jouer un rôle de premier plan dans la procédure nordique puisqu’elle nomme des membres sur les comités d’évaluation et d’examen, mais juge essentiel de moderniser la procédure d’évaluation environnementale.

CÉDRIC BOURGEOIS

Cédric Bourgeois est président de Transfert Environnement et, à ce titre, développe de nouvelles approches et techniques dans les domaines de la communication environnementale et de l’interaction avec le milieu. Au niveau académique, Monsieur Bourgeois détient un baccalauréat en études environnementales et géographie de l’Université Bishop et a aussi obtenu son grade de Maître en environnement du Centre Universitaire de Formation en Environnement de l’Université de Sherbrooke.

Au cours des dernières années, Monsieur Bourgeois a œuvré sur une vingtaine de mandats d’importance, dont notamment :

À titre personnel, Monsieur Bourgeois a toujours été très engagé dans la collectivité estrienne, notamment dans des projets initiés par les Carrefours Jeunesse Emploi, le Centre Local de Développement (CLD) et la Société d’Aide au Développement des Collectivités (SADC) de sa région. Il a été le Président de la Société d’histoire et du patrimoine de Bury et représente actuellement le Secteur environnement au sein du conseil d’administration de la SADC du Haut-Saint-François.

PATRICK G. DÉOUX

Patrick G. Déoux est détenteur d'une maîtrise en urbanisme en 1976.

Depuis, M. Déoux a œuvré dans le domaine de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, tant dans le secteur privé que public, au Québec, en Ontario et à l’échelle internationale. Son expérience professionnelle couvre les études socio-économiques, la planification urbaine et régionale, la gestion environnementale et la planification des transports. D'un intérêt à la présentation proposée, M. Déoux était le chargé de projet de la Phase 2A de l'Étude d'évaluation environnementale intitulée " Futures liaisons interprovinciales dans la région de la capitale nationale ".

M. Déoux est membre de l’Ordre des urbanistes du Québec, de l’Institut des planificateurs professionnels de l’Ontario et de l’Institut canadien des urbanistes, dont il était le président en 1999-2000.

RÉSUMÉ — Étude d'évaluation environnementale des futures liaisons interprovinciales dans la région de la capitale nationale - Une approche méthodologique unique pour un projet unique (Présentation disponible en format PDF)

La création d'un nouveau lien interprovincial dans la région de la capitale du Canada est un projet de longue date. Les études successives, dont la Phase 1 de I'Étude d'évaluation environnementale, ont permis d'établir le besoin d'une nouvelle liaison interprovinciale et de préciser les corridors les plus favorables pour I'ÉE détaillée qui devrait être effectuée lors de la Phase 2B de l'Étude, dont la réalisation devrait s'échelonner entre 2010 et 2012. La Phase 2 de I'ÉE devra prendre en compte les grandes visions locales, municipales et régionales, ainsi que les lois et processus d'évaluation environnementale fédéraux et provinciaux.

Pour cette raison, la Commission de la capitale nationale et ses partenaires ont décidé de procéder, dans un premier temps, à l'élaboration d'une méthodologie spécifiquement adaptée à l'évaluation comparative des trois corridors privilégiés qui ont émergé de la première phase de l'ÉE en 2009. L'approche proposée, qui sera présentée dans le cadre de cette communication, s'est assurée que tous les enjeux du projet, qu'ils soient environnementaux, sociaux ou économiques, ont été pris en compte de manière optimale. Par ailleurs, cette approche vise notamment l'adhésion des populations locales et des interlocuteurs communautaires et institutionnels, de part et d'autre de la rivière des Outaouais.

MARIE-ÈVE DION

Marie-Ève Dion est biologiste et détient une maîtrise en Sciences de l’environnement.

Elle possède plus de 6 années d’expérience en gestion de l’environnement et travaille pour Groupe Hémisphères depuis avril 2006. Mme Dion agit à titre de biologiste principale du bureau de Québec/Chaudière-Appalaches. Elle a été responsable de plusieurs dizaines de projets d’inventaire des communautés végétales, aquatiques et terrestres au Québec et au Labrador, de même que d’inventaires fauniques divers. Elle est également responsable du programme d’inventaire des espèces à statut précaire.

Depuis 2006, Mme Dion a participé aux inventaires biologiques de cinq études d’impacts pour des projets éoliens et de deux autres pour des projets miniers. Elle a coordonné la rédaction des rapports d’inventaire et a rédigé plusieurs sections décrivant les composantes biologiques. Elle a également complété l’évaluation de l’importance des impacts de composantes biologiques pour sept études d’impacts. Dans le cadre de l’étude d’impact du projet minier DSO, Mme Dion a participé à l’élaboration de la méthodologie qui a mené à la sélection des composantes valorisées de l’environnement.

RÉSUMÉ — Les composantes valorisées de l’écosystème : un outil utile pour l’évaluation des impacts sur l’environnement (Présentation disponible en format PDF)

La composante valorisée de l'écosystème (CVE) est définie comme étant « toute partie de l'environnement jugée importante par le promoteur, le public, les scientifiques et le gouvernement participant au processus d'évaluation ». L’application de ce concept à l’évaluation des impacts d’un projet d’infrastructure est une pratique courante dans le reste du Canada, aux États-Unis et même ailleurs dans le Monde. Au Québec, l’utilisation des CVE est généralement limitée à l’évaluation des impacts cumulatifs.

L’évaluation des impacts sur l’environnement peut s’avérer un processus long et redondant. Souvent, l’évaluation est effectuée sur des composantes qui n’interagissent pas ou peu avec le projet ou dont la valeur est marginale. Utiliser les CVE permet de simplifier l’évaluation des impacts en limitant l’analyse aux composantes représentant des enjeux significatifs. La sélection des CVE, une étape importante de ce processus, permet d’identifier ces enjeux en se basant sur des critères prédéterminés tels l’application de lois et règlements, l’aire de répartition des espèces ou encore l’importance de la composante pour les populations locales. L’utilisation de ces critères permet à l’expert de mieux encadrer le choix de chaque CVE. L’évaluation des impacts peut par la suite être concentrée sur les CVE sélectionnées et la détermination de mesures d’atténuation réalistes et mieux ciblées.

La méthodologie utilisée pour sélectionner les CVE est déterminante pour éviter de soustraire de l'évaluation des impacts des enjeux environnementaux majeurs. Il est ainsi essentiel d'encadrer les spécialistes et de leur fournir les outils nécessaires à la détermination des CVE.

La présentation permettra à l’auditeur : de mieux comprendre dans quel contexte les CVE sont utilisées au Québec et ailleurs au Canada; de connaitre la méthodologie utilisée par Groupe Hémisphères pour le choix des CVE; d’évaluer l’utilité de même que les limites associées à l’usage des CVE et; de présenter certaines pistes de solution qui permettraient d'aller plus loin que la simple sélection des CVE.    

JOANNA EYQUEM

Joanna Eyquem est consultante en environnement, spécialisée dans la gestion des rivières et des ressources en eau douce. Elle a plus de huit ans d’expérience dans ce secteur au Royaume-Uni et au Canada. Après son éducation à l’Université d’Exeter (BSc.) et au Imperial College, Londres (MSc.), Joanna a travaillé premièrement chez Babtie Group et plus tard chez Royal Haskoning, où elle a surtout géré les projets environnementaux pour l’Agence d’Environnement.

Depuis son déménagement à Montréal en 2009, elle travaille comme géomorphologue fluviale chez Parish Geomorphic Ltd, où elle met à profit son expérience dans des projets ontariens. Elle a aussi enseigné le module « Landform Evolution » à l’Université Concordia. Joanna est professionnellement qualifiée comme « Chartered Environmentalist » au Royaume-Uni et a donné plusieurs présentations dans des congrès nationaux sur les meilleures pratiques pour la gestion des rivières.

RÉSUMÉ — Évaluation environnementale des projets municipaux en Ontario : la gestion intégrée par bassin versant en pratique (Présentation disponible en format PDF)

Le Québec est riche en ressources en eau. Un défi majeur pour le futur sera la gestion durable de ces ressources. La meilleure approche, reconnue dans la politique nationale de l’eau au Québec, est la gestion intégrée de l'eau par bassin versant. L’intégration d’une évaluation environnementale avec la gestion de bassin versant et les schémas d’aménagements municipaux peut rendre la prise de décision plus efficace et ainsi fournir un plan stratégique pour la gestion future. Cette présentation démontrera, en se basant sur l'expérience des projets d'aménagement municipal en Ontario, comment cette intégration peut être réalisée.

L'évaluation environnementale et gestion des bassins versants
L'évaluation environnementale est au cœur du processus de gestion des bassins versants. Des plans de bassin versant évaluent une gamme complète de récepteurs environnementaux et le processus est très similaire à celui des études d'impact (Figure 1). Toutefois, l'objectif du plan est la gestion durable des ressources naturelles pour une région, plutôt qu’une évaluation environnementale spécifique à un projet. Les résultats comprennent l’identification des ressources naturelles à protéger à l’intérieur d’un système intégré ainsi que des cibles permettant d’évaluer les stratégies futures de gestion . Certaines cibles essentielles sont développées en utilisant des approches qui ne sont courantes au Québec, notamment le corridor d’érodibilité des rivières basée sur l’amplitude des méandres.

Figure 1 : Étapes dans la planification par bassin versant (Conservation Ontario, June 2010)

Intégration avec les schémas d’aménagement municipaux
Le développement urbain peut potentiellement causer des impacts environnementaux significatifs. Dans plusieurs pays, la planification municipale et la gestion des bassins versants sont menées séparément, et sont souvent fondées sur des objectifs contradictoires. En Ontario, toutefois, les processus de gestion des bassins versants et les processus de planification municipale sont souvent menées en collaboration, avec une interaction et des itérations entre les deux processus à différentes échelles (figure 2). Cette approche permet le développement de plans stratégiques pour atteindre les objectifs environnementaux, à l’échelle du bassin versant, dès le départ. Des plans détaillés peuvent ensuite être développés selon le contexte des bassins versants.

Figure 2: Intégration des processus de la gestion des bassins versants et la planification municipale (Conservation Ontario, June 2010)

Intégration
En Ontario, une évaluation environnementale individuelle n’est pas requise pour tous les projets. Dix types (classes) de projets sont identifiés, pour lesquels une approche rationalisée d’autoévaluation peut être utilisée par les municipalités. Une des classes est la « Municipal Class Environmental Assessment » qui s’applique aux projets des infrastructures municipales. Puisque différents types de projets ont différents niveaux d'impact sur l'environnement, quatre catégories de projet sont également identifiées, pour lesquelles différentes phases du processus d'évaluation sont nécessaires (tableau).

Les projets d'infrastructure municipales qui font partie des plans approuvés en vertu de la Loi sur l'aménagement peuvent être considérés comme projets de catégorie A, à la condition que certaines exigences soient incluses dans le processus de planification (en général couverts dans le plan de gestion des bassins versants). Cela permet la rationalisation de la procédure d'approbation des schémas d’aménagements et des infrastructures qui leur sont associées.

Application au Québec
La Politique de l'eau du Québec a servi de base pour la gestion intégrée de l'eau au Québec, avec la création de 40 comités responsable de l'élaboration des plans de gestion des bassins versants. Toutefois, pour l’instant, l'évaluation environnementale, la planification municipale et la gestion des bassins versants restent déconnectées. Il y a donc une excellente opportunité de s'appuyer sur les expériences de l'Ontario pour mieux intégrer l'évaluation environnementale à l’échelle du basin versant.

GINETTE BORDUAS

Ginette Borduas détient une formation en urbanisme de l’Université de Montréal et un diplôme en gestion appliquée de l’Université Mc Gill. 

Au cours de ses 20 ans de carrière, Mme Borduas a développé une expertise dans les différents champs d’activités reliés à l’environnement et a, en l’occurrence, participé à diverses évaluations environnementales de projets majeurs nationaux et internationaux.  Les projets concernaient, notamment, des lieux d’enfouissement sanitaire, des sites d’élimination des neiges usées, des infrastructures de transport, ainsi que des lignes et postes électriques. 

Dans le cadre de ces projets, elle a collaboré à toutes les phases de réalisation des études : l’inventaire et l’analyse des composantes du milieu humain telles que l’utilisation du sol et les axes de développement, les caractéristiques socioéconomiques et les préoccupations des populations locales; l’évaluation des impacts sur le milieu humain et l’aménagement du territoire; l’identification de mesures d'atténuation appropriées.

De même, Mme Borduas a également acquis une solide expérience dans l'élaboration d'approches méthodologiques pour l'évaluation environnementale de projets divers, ainsi que dans le secteur de la planification et la mise en œuvre de projets à caractère développemental et d’appui institutionnel. Dans le domaine de l’appui institutionnel, mentionnons sa participation remarquée dans les projets d’élaboration et de mise en œuvre de plans de gestion intégrée des déchets solides au Burkina Faso et au Bénin.

En 2004, Mme Borduas a été nommée directrice du service Gestion et études environnementales au sein du Centre d’opération Développement urbain et Environnement de Dessau et elle occupe depuis 2010 le poste de Vice-présidente opérations, services d’expertises.

RÉSUMÉ — Arrimage de l’étude d’impact sur l’environnement aux besoins des activités de construction. Une tendance souhaitable ? (Présentation disponible en format PDF)

Depuis plusieurs années déjà, l’arrimage entre les mesures d’atténuation de l’étude d’impact sur l’environnement et les réalités de réalisation des projets dans le milieu s’est avéré un exercice souhaitable et essentiel afin d’assurer la cohérence et la pertinence du programme de surveillance environnementale. Les importants efforts d’optimisation de l’intégration des projets dans le milieu en phase planification, ainsi que la généralisation de l’utilisation de clauses environnementales normalisées reportent, par ailleurs, l’accent du programme de surveillance environnementale sur les impacts reliés aux activités de construction. Il n’est donc pas étonnant que dans le cadre de projets intégrés de type gestion/construction, une tendance se dessine à l’effet que la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement, et plus spécifiquement du programme de surveillance environnementale, s’apparente de plus en plus au processus d’élaboration d’un système de gestion environnementale typiquement associé à la norme ISO 14001. Certes, on peut supposer que cette tendance permet de gagner en efficacité pour la surveillance environnementale ou le contrôle des activités au chantier. Cependant, cette façon de faire ne diminue-t-elle pas l’importance de l’étude d’impact en tant qu’outil de planification, d’optimisation et de développement des projets? Ou est-ce plutôt la preuve que le travail d’intégration des projets dans le milieu se fait de manière de plus en plus efficace à l’étape de planification de ces projets?

Par la présentation d’un important projet ferroviaire à Trinidad dans les Caraïbes, pour lequel Dessau a été mandatée pour réaliser l’étude d’impact sur l’environnement, le conférencier souhaite initier une réflexion sur les risques associés à cette tendance, soit la simplification à outrance des enjeux des projets et la concentration des efforts au moment d’élaborer les mesures d’atténuation sur les impacts reliés à la construction. En effet, dans le cadre de ce projet, l’approche traditionnelle de l’étude d’impact, ainsi que celle axée sur l’élaboration d’un système de gestion environnementale ont été envisagées en parallèle par le client. Une tendance qui oriente l’étude d’impact vers la prévention des problèmes d’implantation des projets plutôt que vers la gestion en amont des enjeux biophysiques, sociaux et économiques. À l’ère des évaluations environnementales stratégiques, doit-on s’inquiéter de cette tendance? Doit-on plutôt y voir une évolution normale des études d’impact et une mise en valeur des évaluations environnementales stratégiques? Dans ce contexte, quel est le rôle de l’étude d’impact?

ROBERT DEMERS

Robert Demers, biologiste gradué de l’Université de Sherbrooke en 1970.

Il possède plus de quarante années d’expérience en environnement. Il a débuté sa carrière au sein de la Régie des eaux du Québec, devenue Services de Protection de l’Environnement et par la suite Ministère de l’Environnement du Québec entre 1970 et 1976. De 1976 à 1999, il a œuvré dans plusieurs entreprises privées comme responsable de l’Environnement. De 1999 à 2007, il est devenu Vice-président Environnement pour SNC Lavalin inc.. De 2007 à 2009, il a poursuivi en tant que conseiller stratégique chez SNC Lavalin Environnement inc.. Depuis 2009, il travaille à titre de Directeur Environnement et de Directeur du développement des affaires pour le Québec et l’Est du Canada pour Northland Power inc.. Northland est spécialisé dans le développement de projets d’énergie renouvelable, partout au Canada et en Europe, dont l’éolien, l’hydroélectricité, le solaire, la cogénération et la biomasse.

Durant sa carrière, M. Demers a travaillé majoritairement dans le domaine des études d’impacts sur l’environnement, comme chargé de projets, principalement dans le cadre de projets d’énergie renouvelable, dont plus d’une trentaines de projets de petites centrales hydroélectriques et plus de 3500MW de projets éoliens. En plus, il a aussi réalisé plusieurs études d’impacts de projets divers dont des routes, des barrages, des lieux d’enfouissement technique, des lignes et postes électriques, de dragage, de stabilisation des rives, de marinas, d’aéroport, etc.

PHILIPPE BOURKE

Philippe Bourke possède un baccalauréat en biologie et une maîtrise en sciences de l’environnement de l’UQTR.

Depuis bientôt 15 ans, il occupe le poste de directeur général du Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ). Il représente les 16 conseils régionaux de l’environnement (CRE) sur divers comités, tables et groupes de travail, ainsi que devant la Régie de l’énergie, les commissions parlementaires de l’Assemblé nationale, le BAPE, etc.

Il est notamment membre du Conseil d'administration de l’Agence de l’efficacité énergétique (AEÉ), du Fond d’action québécois en développement durable (FAQDD), et du Centre québécois d’action sur les changements climatiques (CQACC).

GILLES BRUNET

Gilles Brunet est biologiste et titulaire d'une maîtrise en science de l’eau de l’Institut national de recherche scientifique du Québec.

Il travaille à la Direction des évaluations environnementales du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs depuis 1982. Il a œuvré à titre de chargé de projet, d’adjoint à la directrice et de coordonnateur de l’unité des projets en milieu hydrique jusqu’en 1999. Depuis cette date, il est le chef du Service des projets en milieu hydrique de la Direction des évaluations environnementales du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. 

BENOIT GAGNON

Biologiste diplômé de l'université de Montréal, Benoit Gagnon a réalisé son terrain de maîtrise sur les oiseaux de rivage au Venezuela.

Benoit Gagnon est maintenant Chef – Expertise en environnement dans l'Unité Environnement chez Hydro-Québec Équipement et services partagés.

Depuis 1991, il a participé aux évaluations environnementales et aux suivis environnementaux en phase construction et exploitation d'une douzaine d'aménagements hydroélectriques. Il a réalisé plusieurs études sur les oiseaux et les milieux humides où il a développé des méthodes d'inventaire, évalué les impacts et proposé des mesures d'atténuation. Il a été chargé de projet en environnement pour des travaux de réfection majeure et lors de la construction de la centrale Mercier. Il a agi comme porte-parole d'Hydro-Québec aux audiences publiques pour les projets de Centrale Eastmain-1-A/ dérivation Rupert et du Complexe de la Romaine. Il a aussi travaillé dans plusieurs pays d'Amérique latine lors d'audits environnementaux pour l'achat d'actifs hydroélectriques et thermiques.

ANNIE DÉZIEL

Cumulant près de vingt années d’expérience dans le domaine de l’environnement, de la planification et de l’évaluation environnementale, Annie Déziel a complété ses études à l’Université de Laval en biologie et elle est également titulaire d’une maîtrise en administration publique, concentration management international, de l’École nationale d’administration publique du Québec.

Elle a occupé les fonctions de biologiste, de gestionnaire des ressources naturelles et de planificatrice environnementale à la Commission de la Capitale nationale avant de joindre l’Agence canadienne d’évaluation environnementale en 2000 où elle a agi à titre de conseillère principale pour le bureau du Québec.  Elle est maintenant chef de l’équipe d’évaluation environnementale pour ce même bureau. Depuis 2006, elle siège au comité Consultatif de l’environnement de la Baie-James.