Un premier bilan. Le 18e congrès annuel de l’AQÉI tenu à Montréal les 4 et 5 novembre 2009 sur le thème — L’évaluation environnementale : un atout en période de crise économique ? — fut un réel succès en termes de participation et de contenu, avec 177 congressistes et un programme riche en échanges et en enseignements. Les nombreux commentaires reçus jusqu’à maintenant, notamment à l’égard de la formule, du choix des sujets et de la qualité des présentations, font foi de l’enthousiasme suscité.Au fil du déroulement du congrès, les participants auront eu l’occasion d’apprendre, de questionner et de débattre du rôle de l’évaluation environnementale, non seulement dans le contexte actuel de turbulences économiques, mais également selon les attentes et propositions d’acteurs aux intérêts très diversifiés. Le sujet, loin d’être clos, offre, avec le congrès, des perspectives plus précises quant à la valeur et la portée de l’évaluation environnementale. Les défis à relever et les améliorations réalisables ou souhaitables se dessinent plus nettement. MAINTENANT DISPONIBLE : Document de synthèse de 15 pages réalisé par Louise Fecteau et Jean-Pierre Revéret avec la collaboration des membres du comité organisateur (en format pdf)

Comité organisateur

En plein travail, à la fin de la première journée du congrès
Dans le sens des aiguilles d'une montre en partant de la gauche...Voici Mélissa Gagnon, Mario Gauthier, Julie Parent (étudiante venue prêtée main forte à l'équipe), Louise Fecteau, Jean-Pierre Revéret (animateur du congrès), Judy Doré, Alain Bourgeois
(Marie-Josée Grimard, Mario Heppell, Alan Samostie et Françoise Mondor ne sont pas sur la photo)

Problématique

L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE : UN ATOUT EN PÉRIODE DE CRISE ÉCONOMIQUE ? Depuis l’entrée en vigueur des dispositions de la Loi sur la qualité de l’environnement portant sur l’évaluation environnementale (ÉE) de certains projets, il y a de cela maintenant plus de trois décennies, de nombreuses démarches de révision ont eu cours afin d’améliorer la procédure. Plusieurs propositions ont été faites à l’occasion de diverses consultations dont celle portant sur la Loi sur le développement durable (2006). Parmi ces propositions, il y en a une chère, à l’AQÉI, soit l’application de processus d’évaluation environnementale stratégique à l’élaboration des plans, des politiques et des programmes gouvernementaux. Les débats des dernières années ont porté également sur l’application des procédures fédérale et provinciale d’ÉE et des chevauchements qui peuvent en découler dans le cas de certains projets. L’entrée en vigueur de l’Entente de collaboration Canada-Québec en matière d’évaluation environnementale en 2004 n’a pas mis fin à ce débat qui refait régulièrement surface au Québec. Plus récemment, dans le contexte de crise économique qui prévaut actuellement à l'échelle mondiale, les pressions s’accentuent pour revoir les dispositifs existants afin de faciliter, voire d'accélérer la réalisation des projets, particulièrement ceux d’infrastructures publiques considérés comme l’élément clé de la relance de l’économie. D’ailleurs, au printemps 2009, le gouvernementf fédéral a apporté des modifications à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, notamment pour diminuer le nombre ou la taille des projets assujettis à l’application de sa procédure d’ÉE. Parmi les raisons invoquées pour justifier ce changement, certains acteurs reprocheraient notamment à la Loi d’être trop complexe sur le plan administratif, d’englober trop de petits projets et de mettre l’accent davantage sur le processus que sur l’environnement. Les avis sont toutefois partagés. Certains perçoivent l’ÉE comme une contrainte au développement économique. Ils considèrent que les mécanismes d’ÉE sont coûteux, longs, voire même inutiles. D’autres voient dans l’ÉE la composante essentielle d’une stratégie visant à assurer la viabilité des projets sur les plans environnemental, économique et social. Le choix des solutions aux lacunes alléguées à l’encadrement législatif actuel et à son application concrète dépendra de la perspective adoptée. L’AQÉI veut apporter une contribution significative aux discussions sur le rôle de l'évaluation environnementale dans un contexte de turbulences économiques. C’est pourquoi la question posée à l’occasion du congrès annuel de 2009 de l’association est la suivante : L’évaluation environnementale : un atout en période de crise économique? En première journée, les participants pourront entendre et discuter avec différents intervenants sur la nature des préoccupations et attentes envers la procédure d'ÉE. Ils pourront également échanger autour des trois conditions présentées comme fondamentales à une procédure d'évaluation environnementale efficace et performante et qui mériteraient d'être améliorées, à savoir : l'évaluation environnementale stratégique, la surveillance et le suivi ainsi que la participation active du public. En deuxième journée, des expériences d'acteurs ayant bénéficié des effets de la procédure d'ÉE seront partagées et un débat se tiendra sur les pistes à dégager pour que l'ÉE puisse jouer pleinement son rôle, de manière satisfaisante pour une majorité d'acteurs.

Appuis financiers au congrès — Partenaires / Collaborateurs / Associés

Programme final — Le programme, incluant les résumés et notes biographiques des personnes-ressources, est également accessible en format pdf.

10h00 Pause

12h15 Buffet offert aux congressistes

16h00 Assemblée générale annuelle des membres de l'AQÉI
17h00 Cocktail offert aux congressistes

9h50 Pause

12h00 Remerciements et clôture du congrès

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